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Propreté - Déchets

Doc - L’enjeu déchets, un vadémécum à l’usage des élus et de leurs équipes

(Article ID.CiTé/ID.Veille du 15/09/2017 )


Le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères (MEAE) et l’AMF viennent de publier un vadémécum pour accompagner les collectivités territoriales dans la mise en œuvre du dispositif dit "1% déchets", en vigueur depuis 2014.


Doc - L’enjeu déchets, un vadémécum à l’usage des élus et de leurs équipes
Ce dernier permet la mise en place de projets de coopérations décentralisées dans le domaine des déchets.

Les élus et leurs équipes trouveront dans ce document des informations sur les enjeux de la coopération décentralisée dans ce domaine, son cadre juridique et sa mise en œuvre, ainsi que des conseils pratiques pour le développement des projets…


AMF - 2017-09-14

 











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