Alors que les transports occupent une place centrale dans l’économie française et dans le quotidien des Français, le régulateur lance une consultation publique en vue de l’élaboration de ses futures orientations stratégiques pour la période 2024‑2029.
Inscrire la régulation dans les enjeux actuels du secteur des transports
Le régulateur ouvre le dialogue avec les parties prenantes : institutions et pouvoirs publics, opérateurs économiques, organisations représentatives du secteur, usagers des infrastructures et des transports, citoyens, sont ainsi appelés à donner leur avis.
Vers un acte II de la régulation des transports
En ligne avec les valeurs de dialogue et de transparence de l’ART, la consultation publique poursuit les objectifs suivants :
- Entendre, de la part des acteurs du secteur, les enjeux et problématiques d’avenir qu’ils identifient en matière de mobilité et de gestion des infrastructures régulées en particulier ;
- Recueillir leurs retours sur l’action de l’ART, son rôle et le travail mené en lien avec le secteur ces dernières années, ses réalisations et les axes qu’elle pourrait approfondir ;
- Alimenter les réflexions de l’ART pour l’avenir et l’élaboration de ses orientations stratégiques.
La consultation publique est ouverte du 18 janvier au 10 février 2024.
Les réponses sont à transmettre, de préférence par courrier électronique, à l’adresse suivante : consultation.publique@autorite-transports.fr .
Consulter :La consultation publique - version Word
ART - Communiqué complet
Inscrire la régulation dans les enjeux actuels du secteur des transports
Le régulateur ouvre le dialogue avec les parties prenantes : institutions et pouvoirs publics, opérateurs économiques, organisations représentatives du secteur, usagers des infrastructures et des transports, citoyens, sont ainsi appelés à donner leur avis.
Vers un acte II de la régulation des transports
En ligne avec les valeurs de dialogue et de transparence de l’ART, la consultation publique poursuit les objectifs suivants :
- Entendre, de la part des acteurs du secteur, les enjeux et problématiques d’avenir qu’ils identifient en matière de mobilité et de gestion des infrastructures régulées en particulier ;
- Recueillir leurs retours sur l’action de l’ART, son rôle et le travail mené en lien avec le secteur ces dernières années, ses réalisations et les axes qu’elle pourrait approfondir ;
- Alimenter les réflexions de l’ART pour l’avenir et l’élaboration de ses orientations stratégiques.
La consultation publique est ouverte du 18 janvier au 10 février 2024.
Les réponses sont à transmettre, de préférence par courrier électronique, à l’adresse suivante : consultation.publique@autorite-transports.fr .
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