La note du 31 juillet 2015 (abrogée par cette instruction) relançait la démarche, initiée en 2011, d’actualisation de la liste indicative de 2006 des sites majeurs à classer au titre des articles L 341-1 et suivants du code de l’environnement.
Cette démarche a abouti à la production de listes répertoriant, pour chaque région, les sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général. Ces listes ont fait l’objet d’un examen de la part des commissions départementales de la nature, des paysages et des sites et d’un passage en comité d’administration régionale avant d’être transmises à la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature.
La liste jointe constitue la liste indicative des sites majeurs restant à classer actualisée en 2018.
Elle résulte du travail de priorisation effectué en lien avec la commission supérieure des sites, perspectives et paysages et le conseil général de l’environnement et du développement durable. Elle comprend les sites les plus remarquables pour lesquels le classement constitue une mesure de protection adaptée.
CIRCULAIRE - NOR : TREL1834675J - 2019-02-18
Cette démarche a abouti à la production de listes répertoriant, pour chaque région, les sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général. Ces listes ont fait l’objet d’un examen de la part des commissions départementales de la nature, des paysages et des sites et d’un passage en comité d’administration régionale avant d’être transmises à la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature.
La liste jointe constitue la liste indicative des sites majeurs restant à classer actualisée en 2018.
Elle résulte du travail de priorisation effectué en lien avec la commission supérieure des sites, perspectives et paysages et le conseil général de l’environnement et du développement durable. Elle comprend les sites les plus remarquables pour lesquels le classement constitue une mesure de protection adaptée.
CIRCULAIRE - NOR : TREL1834675J - 2019-02-18