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Ateliers - Véhicules - Matériel
Ateliers - Véhicules - Matériel
JORF - Véhicules retrofités - Conditions de transformation des véhicules à motorisation thermique en motorisation électrique à batterie ou à pile à combustible.
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24/10/2023
JORF - Véhicules - Aides à l'acquisition et à la location de véhicules peu polluants - Conditionnement de l'éligibilité au bonus écologique à l'atteinte d'un score environnemental minimal
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09/10/2023
JORF - Véhicules - Aides à l'acquisition et à la location de véhicules peu polluants.
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20/09/2023
JORF - Véhicules - Modifications de certaines dispositions concernant le contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes.
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07/08/2023
Actu - Véhicules - Décarbonation : lancement d’un plan d’action en faveur du rétrofit automobile
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02/05/2023
Actu - Véhicules - Bonus écologique, aides à l'acquisition de véhicules peu polluants : quels changements en 2023 ?
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16/01/2023
JORF - Véhicules - Aides à l'acquisition et à la location de véhicules peu polluants.
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03/01/2023
JORF - Véhicules - Aides à l'acquisition et à la location de véhicules peu polluants
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28/12/2022
JORF - Véhicules - Acquisition et location de véhicules peu polluants - Mise à jour des modalités de gestion des aides
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21/12/2022
Actu - Véhicules - Comment électrifier sa flotte de véhicules ? L’Avere-France publie son guide pour faciliter la transition des entreprises et collectivités vers l’électrique
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09/11/2022
JORF - Véhicules - Aide exceptionnelle à l'acquisition de carburants - Corrections techniques au décret du 25 mars 2022
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26/10/2022
Actu - Véhicules - Le parc des véhicules des services urbains au 1er janvier 2022 est publié !
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21/10/2022
JORF - Véhicules - Commercialisation, à titre exceptionnel, de certains carburants (TLF - 10° au lieu de -15°, sans plomb 55 kPa au lieu de 60 kPa)à partir du 1er novembre 2022.
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17/10/2022
Actu - Véhicules - Les véhicules électriques restent plus compétitifs à l’usage que leurs homologues thermiques
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12/10/2022
Actu - Véhicules - Verdissement des flottes de véhicules - Rapportage des données avant le 30 septembre
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02/09/2022
JORF - Véhicules - Dispositif d'aide exceptionnelle à l'acquisition de carburants - Prolongation jusqu'au 31 décembre 2022
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26/08/2022
JORF - Véhicules - Aides à l'acquisition et à la location de véhicules peu polluants.
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16/08/2022
JORF - Véhicules - Aides à l'acquisition et à la location de véhicules peu polluants.
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01/08/2022
Juris - Véhicules - Le Conseil d’Etat juge illégal le report du contrôle technique des « deux-roues »
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28/07/2022
JORF - Véhicules - Contrôle technique des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des quadricycles à moteur - Abrogation du décret de 2021 (suspendu par le Conseil d’Etat)
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26/07/2022
JORF - Aides à l'acquisition et à la location de véhicules peu polluants - Le bonus écologique est prolongé jusqu'à fin 2022
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01/07/2022
Actu - Véhicules - Interdiction des véhicules thermiques neufs en 2035 dans l’UE : une décision éclairée ?
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23/06/2022
Actu - Véhicules - Automobile et environnement - Fin programmée des moteurs thermiques
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16/06/2022
Actu - Véhicules - ‘‘Ajustement à l’objectif 55’’: soutien du Parlement européen à l’objectif de zéro émission pour les voitures et les camionnettes en 2035
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13/06/2022
JORF - Véhicules - Contrôle technique des véhicules de plus de 3,5 tonnes (documents à fournir et à conserver …)
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17/05/2022
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RH - Parlement // Congés payés acquis pendant un arrêt maladie : réforme des règles via un amendement à la loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne
22/03/2024
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