Menu
Lettres quotidiennes archivées...
ID.CiTé
Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Infos du jour
Veille juridique
Veille juridique
Journal Officiel
Circulaires
Jurisprudence
Réponses ministérielles
Parlement
Union Européenne
Rubriques
Rubriques
Rubriques détaillées
Organisation et gestion communale
Organisation et gestion communale
Commune - Assemblée locale - Elus
Coopération intercommunale
Démocratie locale
Services publics
Etat civil - Recensement - Elections
Funéraire - Cimetière et concessions
Finances - Fiscalité
Marchés publics - DSP - Achats
Affaires juridiques - Assurances
TIC - Réseaux - Téléphonie
Communication
Interventions techniques - Déchets - Eau - Assainissement
Interventions techniques - Déchets - Eau - Assainissement
Bâtiments - Equipements culturels et sportifs
Voirie, infrastructures et réseaux
Mobilier urbain - Eclairage public
Espaces verts
Ateliers - Véhicules - Matériel
Eau - Assainissement
Propreté - Déchets
Aménagement - Développement durable
Aménagement - Développement durable
Aménagement du territoire
Politique de la ville
Domaines public et privé - Forêts
Urbanisme et aménagement
Habitat - Logement - Gens du voyage
Transports - Déplacements urbains - Circulation
Environnement - Risques - Catastrophes naturelles
Energies
Economie - Emploi - Formation
Economie - Emploi - Formation
Action économique et développement local
Entreprises publiques locales - SEM
Emploi et insertion professionnelle
Formation professionnelle
Action sociale - Santé - Personnes âgées
Action sociale - Santé - Personnes âgées
Action sociale
Santé - Hygiène et salubrité publique
Personnes agées
Enfance - Jeunesse - Education
Enfance - Jeunesse - Education
Enfance - Jeunesse
Education - Transports scolaires
Restauration scolaire
Accueil périscolaire - Accueils de loisirs
Culture - Loisirs - Tourisme - Sports
Culture - Loisirs - Tourisme - Sports
Culture - Loisirs - Patrimoine
Vie associative
Tourisme
Sports - Equipements sportifs - Manifestations sportives
Sécurité locale - Secours
Sécurité locale - Secours
Sécurité locale - Police municipale
Sécurité civile - Secours
Régions - Départements - Outre-Mer
Régions - Départements - Outre-Mer
Régions
Départements
Outre-Mer
Gouvernement - Parlement
Gouvernement - Parlement
Gouvernement
Parlement
Europe - International
Europe - International
Institutions européennes
Action internationale - Aide au développement
Infos RH
Infos RH
RH - Journal Officiel
RH - JO / Concours
RH - Circulaires
RH - Jurisprudence
RH - Rép. Ministérielles
RH - Actualités
ID Cité ?
Accueil
>
Rubriques
>
Interventions techniques - Déchets - Eau - Assainissement
>
Bâtiments - Equipements culturels, sportifs et cultuels
Bâtiments - Equipements culturels, sportifs et cultuels
Actu - Bâtiments - L’Ordre des architectes signe la Charte d'engagement pour la sobriété des bâtiments tertiaires
-
27/10/2023
Actu - Bâtiments -Comment promouvoir une ventilation performante en rénovation de maison individuelle ? Ademe Justair, le Cerema s’appuie sur les acteurs des territoires
-
27/10/2023
Actu - Bâtiments - Signature des chartes d’engagement volontaire pour la sobriété des bâtiments tertiaires : le secteur se mobilise pour pérenniser et amplifier ses actions de sobriété
-
25/10/2023
Actu - Bâtiments - La FedEpl s’engage sur la sobriété des bâtiments tertiaires
-
24/10/2023
Actu - Bâtiments - La ventilation, un enjeu clé pour des bâtiments performants : le protocole Ventilation RE2020 et l'observatoire national
-
23/10/2023
Actu - Bâtiments - Un outil pour la gestion des ressources minérales développé par le Cerema
-
11/10/2023
Actu - Bâtiments - Des solutions numériques pour faciliter votre suivi de chantier
-
11/10/2023
Actu - Bâtiments - Réseau national d’échanges sur la gestion du patrimoine immobilier des collectivités territoriales : les livrables de la saison 2022-2023 sont publiés !
-
10/10/2023
JORF - Bâtiments Eclairage public - Modifications des programmes ACTEE 2, ACTEE + et SARE (éclairage public, bâtiments publics…)
-
06/10/2023
Actu - Bâtiments - Facilitez la rénovation de votre bâti scolaire grâce au plan “Rénovation des écoles”
-
05/10/2023
Actu - Bâtiments - Décryptage des financements pour la gestion du patrimoine immobilier des collectivités
-
02/10/2023
RM - Bâtiments - Obligation d'actions de réduction des consommations d'énergie dans les bâtiments à usage tertiaire : aides financières et dispositifs pour le secteur public.
-
27/09/2023
RM - Bâtiments - Obligation d'installation de systèmes de pilotage du chauffage et de l'éclairage
-
25/09/2023
Actu - Bâtiments - Intégrer l’impact des changements climatiques dans la conception architecturale
-
21/09/2023
JORF - Bâtiments - ERP - Modification de certaines dispositions du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique relatives aux dispositifs d'alerte
-
19/09/2023
Actu - Bâtiments - Auto-évaluation Carbone : profitez d'un nouvel outil gratuit
-
19/09/2023
Actu - Bâtiments - L’effort financier significatif consenti par l’Etat pour la restauration écologique des écoles doit respecter la compétence des communes et faire confiance aux maires
-
18/09/2023
Actu - Bâtiments publics - La reconstruction suite aux émeutes urbaines survenues du 27 juin au 5 juillet 2023
-
14/09/2023
Actu - Bâtiments - CDC Biodiversité partenaire du projet Collèges verts pour mon quartier
-
14/09/2023
Actu - Bâtiments - Pilotage énergétique des bâtiments tertiaires : une vision stratégique
-
14/09/2023
Actu - Bâtiments - RE2020 : de nouveaux seuils carbone en 2025, 2028 et 2031
-
08/09/2023
Actu - Bâtiments - Rénovation énergétique : une série de webinaires à venir !
-
08/09/2023
Doc - Bâtiments - Comment financer la rénovation énergétique des bâtiments des collectivités territoriales ?
-
07/09/2023
Actu - Bâtiments - Au deuxième trimestre 2023, les prix des travaux d’entretien-amélioration des bâtiments sont stables sur un trimestre et en hausse de +6,2 % sur un an
-
04/09/2023
Doc - Bâtiments - Ecoles de demain : toutes les actualités du Cerema
-
01/09/2023
1
2
3
4
5
»
...
23
Grille tarifaire - Licence "libre de droits de diffusion"
Mon compte
Mot de passe perdu
Se déconnecter
S'identifier
Login
Mot de passe
Mot de passe perdu ?
S'inscrire
Les derniers articles les plus lus
JORF - Modalités de publication des données essentielles des contrats de concession - Modification de l'arrêté du 22 décembre 2022
22/03/2024
JORF - Modalités de publication des données essentielles des marchés publics - Modification de l'arrêté du 22 décembre 2022
22/03/2024
Circ. - PLAN VIGIPIRATE : niveau urgence attentat déclaré
26/03/2024
JORF - La sécurité et la protection des maires et des élus locaux est renforcée - Publication de la LOI
22/03/2024
RH - Circulaire // Expérimentation de la semaine en 4 jours dans la fonction publique
26/03/2024
JORF - Index nationaux du bâtiment, des TP et index divers de la construction de janvier 2024 - Actualisation, création, suppression
22/03/2024
JORF - Voirie - Signalisation routière - Modification de diverses dispositions
25/03/2024
JORF - Faciliter la mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé (publication de la loi)
25/03/2024
JORF - Voirie - Traversées pour piétons - Modification de prescriptions techniques
25/03/2024
Juris - La solidarité entre les membres d’un groupement ne se présume pas
26/03/2024
Juris - Etendue de la responsabilité contractuelle en cas de désordres
22/03/2024
JORF - Facturation électronique - Conditions d’immatriculation des opérateurs de plateforme de dématérialisation partenaires - Report au 1er septembre 2026
27/03/2024
Juris - Exploitation d’un centre aquatique - Validation du principe d’une gestion déléguée
25/03/2024
JORF - Evolutions de la prime de transition énergétique.
22/03/2024
Juris - Travaux sur la voirie : le dommage a subi par un bar tabac presse revêt bien un caractère anormal et spécial, de nature à ouvrir droit à indemnité à son profit.
25/03/2024
RM - Lutte contre les cyberattaques visant les collectivités territoriales et le vol massif de données personnelles des Français
25/03/2024
Juris - Exiger une qualification en rapport avec l’objet du marché ne créé pas une discrimination au détriment des petites entreprises et ne porte pas atteinte au principe de libre accès à la commande publique
27/03/2024
Parl. - Médecine scolaire - Expérimentation du transfert de la compétence aux départements volontaires
22/03/2024
RH - Parlement // Congés payés acquis pendant un arrêt maladie : réforme des règles via un amendement à la loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne
22/03/2024
Juris - Les candidats évincés d’un appel à projet ne peuvent contester, via un recours pour excès de pouvoir (REP), que la décision d’attribution de la subvention, et non le rejet de leur candidature
22/03/2024
Mentions légales
Conditions générales d'utilisation