Il vise à sélectionner et à financer des projets collaboratifs ayant pour objectif de dynamiser la mobilisation de bois au niveau des territoires.
Les dossiers d’aides à l’amélioration des peuplements forestiers déposés dans le cadre des projets sélectionnés via cet AMI seront instruits par les services déconcentrés du MAAF.
La présente instruction technique est un avenant qui définit et complète les modalités de traitement de ces dossiers.
CIRCULAIRES.GOUV - Circulaire - NOR : AGRT1626556J - 2016-10-04
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2016/10/cir_41378.pdf
Les dossiers d’aides à l’amélioration des peuplements forestiers déposés dans le cadre des projets sélectionnés via cet AMI seront instruits par les services déconcentrés du MAAF.
La présente instruction technique est un avenant qui définit et complète les modalités de traitement de ces dossiers.
CIRCULAIRES.GOUV - Circulaire - NOR : AGRT1626556J - 2016-10-04
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2016/10/cir_41378.pdf
Dans la même rubrique
-
RM - Droit de préemption communal sur les parcelles alloties sur plusieurs bans communaux
-
Doc - Le rapport des urbains à la campagne - Un regard très positif
-
Actu - Changement climatique : quel avenir pour les forêts des Alpes du Nord ?
-
Actu - Dépôt légal des cartes et données géographiques - Ouverture d’un groupe de travail à toutes les parties prenantes intéressées
-
Actu - Enquête sur les risques en forêt : « Identifier et anticiper les risques liés au changement climatique