La sécurité des écoles et établissements et de leurs abords est une condition nécessaire pour garantir un cadre d’apprentissage serein et propice à nos élèves. Si la sécurité sur la voie publique relève essentiellement des forces de l’ordre, les équipes du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse contribuent efficacement à l’amélioration du climat scolaire et à la sécurisation des espaces scolaires et de leurs accès, notamment en cas de situation locale de crise.
Dans cette perspective, il apparaît nécessaire de faire évoluer les conditions d’emploi des assistants de prévention et de sécurité (APS) et des équipes mobiles de sécurité (EMS) afin de renforcer la réactivité des agents mobilisés, leur capacité d’intervention, la cohérence de leurs actions ainsi que la concentration des moyens en termes de sécurité sur des zones ou des établissements rencontrant des besoins ponctuels ou des difficultés persistantes.
Dans cette perspective, la présente circulaire vise notamment à faire évoluer les pratiques de mutualisation des équipes de sécurité et de prévention au niveau de l’académie et des régions académiques et, en parallèle, à créer une équipe mobile de sécurité nationale, susceptible d’intervenir en appui des équipes académiques en cas de difficulté particulière.
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Au sommaire
1. Les missions actuelles des EMS et APS
1.1. L’équipe mobile de sécurité (EMS)
1.2. Les assistants de prévention et de sécurité (APS)
2. Le renforcement de la mobilité des EMS à l’échelle des académies
2.1. L’extension du périmètre géographique et le pilotage au niveau académique
2.2. La mutualisation des moyens des EMS entre académies
3. La création de l’EMS nationale
3.1. Composition et saisie
3.2. Pilotage et missions
BOEN - Circulaire NOR : MENE2409242C du 3-4-2024
Dans cette perspective, il apparaît nécessaire de faire évoluer les conditions d’emploi des assistants de prévention et de sécurité (APS) et des équipes mobiles de sécurité (EMS) afin de renforcer la réactivité des agents mobilisés, leur capacité d’intervention, la cohérence de leurs actions ainsi que la concentration des moyens en termes de sécurité sur des zones ou des établissements rencontrant des besoins ponctuels ou des difficultés persistantes.
Dans cette perspective, la présente circulaire vise notamment à faire évoluer les pratiques de mutualisation des équipes de sécurité et de prévention au niveau de l’académie et des régions académiques et, en parallèle, à créer une équipe mobile de sécurité nationale, susceptible d’intervenir en appui des équipes académiques en cas de difficulté particulière.
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Au sommaire
1. Les missions actuelles des EMS et APS
1.1. L’équipe mobile de sécurité (EMS)
1.2. Les assistants de prévention et de sécurité (APS)
2. Le renforcement de la mobilité des EMS à l’échelle des académies
2.1. L’extension du périmètre géographique et le pilotage au niveau académique
2.2. La mutualisation des moyens des EMS entre académies
3. La création de l’EMS nationale
3.1. Composition et saisie
3.2. Pilotage et missions
BOEN - Circulaire NOR : MENE2409242C du 3-4-2024