La présente circulaire précise le cadre de la mise en œuvre régionale par les agences régionales de santé des mesures du plan maladies neuro-dégénératives 2014-2019 pour lesquelles une déclinaison régionale est attendue.
Elle précise en annexe la liste des mesures concernées, les recommandations de bonnes pratiques utiles à leur mise en œuvre, les cadres de présentation des états des lieux et plans d’actions régionaux que les ARS devront produire et adresser au niveau national…
CIRCULAIRES.GOUV - Instruction N° SG/CNSA/2016/58- NOR : AFSZ1606106J - 2016-01-22
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2016/03/cir_40650.pdf
Elle précise en annexe la liste des mesures concernées, les recommandations de bonnes pratiques utiles à leur mise en œuvre, les cadres de présentation des états des lieux et plans d’actions régionaux que les ARS devront produire et adresser au niveau national…
CIRCULAIRES.GOUV - Instruction N° SG/CNSA/2016/58- NOR : AFSZ1606106J - 2016-01-22
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2016/03/cir_40650.pdf