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Cette instruction précise les modalités de gestion quantitative de la ressource en eau. En particulier, elle encadre l’étude des volumes prélevables à l’étiage, qui constituent la base de toute démarche de retour à l’équilibre, en rappelant la nécessité de définir une stratégie d’études des volumes prélevables par le préfet coordonnateur de bassin.
Elle expose par ailleurs les différences avec les études relatives aux volumes « hors périodes de basses eaux » qui pourraient encore être rendus disponibles aux usages anthropiques. Elle détaille la nécessaire articulation entre les différents outils de gestion de la ressource en eau (SAGE, PTGE, AUP, etc.) pour atteindre le retour à l’équilibre.
Elle précise également les éléments relatifs à la répartition des volumes à apporter dans la constitution des AUP afin de renforcer leur sécurisation.
CIRCULAIRES.GOUV - Instruction NOR : TREL2322748J du 14 décembre 2023
La gestion quantitative de l'eau en période de changement climatique (Article ID.CiTé/ID.Veille du 18/07/2023 )
COUR DES COMPTES >> Le rapport complet
Synthèse
Réponses des administrations, organismes et personnes concernés
Elle expose par ailleurs les différences avec les études relatives aux volumes « hors périodes de basses eaux » qui pourraient encore être rendus disponibles aux usages anthropiques. Elle détaille la nécessaire articulation entre les différents outils de gestion de la ressource en eau (SAGE, PTGE, AUP, etc.) pour atteindre le retour à l’équilibre.
Elle précise également les éléments relatifs à la répartition des volumes à apporter dans la constitution des AUP afin de renforcer leur sécurisation.
CIRCULAIRES.GOUV - Instruction NOR : TREL2322748J du 14 décembre 2023
La gestion quantitative de l'eau en période de changement climatique (Article ID.CiTé/ID.Veille du 18/07/2023 )
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