Aménagement du territoire

Circ - Mise en oeuvre du Nouveau Conseil aux Territoires (NCT)

Article ID.CiTé du 20/07/2016



La présente note technique détaille les différents volets liés à la mise en place du Nouveau Conseil aux Territoires (NCT) dans les services déconcentrés régionaux et départementaux : le contexte, les objectifs et les priorités, les modalités d’élaboration des stratégies en matière de conseil aux territoires, l’organisation des services déconcentrés, la gestion des compétences et le pilotage des ressources.

CIRCULAIRES.GOUV - Circulaire - NOR : LHAL1618810N  - 2016-07-07
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2016/07/cir_41110.pdf