Education - Transports scolaires

Circ. - Organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics

Article ID.CiTé du 26/07/2024



Les sorties scolaires obligatoires se déroulent durant les heures d’enseignement inscrites à l’emploi du temps des élèves et impliquent une assiduité identique. Elles peuvent comprendre la pause méridienne.
Les autres sorties scolaires sont facultatives. Elles incluent notamment les sorties scolaires sans nuitée qui ont lieu dans les pays étrangers frontaliers et les voyages scolaires, qui sont des sorties scolaires facultatives comprenant une ou plusieurs nuitées se déroulant en partie hors temps scolaire.

La présente circulaire fixe les principes généraux qui leur sont applicables.
S’inscrivant dans la continuité des travaux initiés avec la publication du catalogue national des structures d’accueil et d’hébergement, elle poursuit un triple objectif : simplifier durablement l’organisation des voyages scolaires ; favoriser la participation de tous les élèves aux sorties scolaires en y associant étroitement les parents ; harmoniser le traitement des demandes d’autorisation de sorties scolaires sur le territoire national.
Des fiches pratiques, disponibles sur le site 
éduscol , précisent les conditions d’organisation et la procédure d’autorisation à destination des équipes éducatives.

Au sommaire
1 - Une organisation simplifiée
1.1 - Les objectifs pédagogiques de la sortie scolaire
1.2 - Les autorisations préalables
1.3 - La sécurité des déplacements
2 - Des sorties scolaires permettant la participation de tous les élèves
2.1 - L’élaboration d’un projet de sortie scolaire adapté
2.2 - L’inclusion de tous les élèves
2.3 - La recherche de sources de financement
3 - La nécessaire association et participation des élèves et de leurs parents
3.1 - L’implication active des élèves
3.2 - L’information et la participation des parents d’élèves
3.3 - Le renforcement de la relation École-familles

Annexe - L’encadrement et la surveillance des élèves
1 - Les taux d’encadrement des élèves, hors activités physiques et sportives
2 - L’obligation de surveillance des élèves

BOEN 
Circulaire NOR : MENE2407159C  du 16-7-2024