Elle définit également les modalités de recherche des sources d’émission de ces micropolluants en amont des STEU et d’engagement des collectivités dans une démarche de réduction de ces émissions.
Cette note technique ne s’applique pas en l’état aux STEU dont les eaux usées traitées sont évacuées par infiltration dans le sol.
Cette note technique s’applique uniquement au territoire métropolitain. Les grands principes de cette note seront conservés pour les départements d’Outre-Mer mais le dispositif sera adapté dans une note technique ad hoc, notamment pour la liste des micropolluants et les modalités de réalisation des analyses, afin de prendre en considération les spécificités de ces territoires.
CIRCULAIRES.GOUV - Circulaire - NOR : DEVL1620663N - 2016-08-12
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2016/08/cir_41230.pdf
Cette note technique ne s’applique pas en l’état aux STEU dont les eaux usées traitées sont évacuées par infiltration dans le sol.
Cette note technique s’applique uniquement au territoire métropolitain. Les grands principes de cette note seront conservés pour les départements d’Outre-Mer mais le dispositif sera adapté dans une note technique ad hoc, notamment pour la liste des micropolluants et les modalités de réalisation des analyses, afin de prendre en considération les spécificités de ces territoires.
CIRCULAIRES.GOUV - Circulaire - NOR : DEVL1620663N - 2016-08-12
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2016/08/cir_41230.pdf