La pratique d’une activité sportive constitue un facteur de bien-être, de bonne santé et de réussite. Elle s’ancre par ailleurs dans une culture et joue un rôle reconnu d’insertion sociale. C’est pourquoi l’École permet à tous les élèves de bénéficier d’un enseignement d’éducation physique et sportive obligatoire tout au long de leur scolarité et d’accéder à une pratique sportive complémentaire volontaire à travers le sport scolaire assuré par l’Union sportive de l’enseignement du premier degré (Usep) et l’Union nationale du sport scolaire (UNSS), pour ce qui relève de l’enseignement public, et par l’Union générale sportive de l’enseignement libre (UGSEL) pour ce qui relève de l’enseignement privé sous contrat.
La présente circulaire décrit deux parcours d’approfondissement et de renforcement des pratiques sportives :
- les sections sportives scolaires, implantées depuis 1994 ;
- les dispositifs sport-études, nouvellement créés au profit des élèves manifestant des aptitudes sportives particulières, dans la perspective d’une pratique sportive d’excellence et d’accession au haut niveau. Les dispositifs sport-études remplacent, en renforçant les aménagements en faveur d’une pratique sportive plus soutenue, les sections d’excellence sportive. Les recteurs d’académie peuvent, dans le cadre de l’expérimentation au sens de l’article L. 401-1 du Code de l’éducation, étendre le champ des aménagements proposés dans la présente circulaire afin de prendre en compte la réalité des dispositifs déjà existants sur leur territoire.
La présente circulaire a ainsi pour objectif de clarifier les finalités et les modalités d’aménagement prévues pour les élèves sportifs dans le premier et le second degré. Elle propose un schéma global d’accompagnement des élèves sportifs porté respectivement par les ministères en charge de l’éducation nationale et des sports et répond à une volonté de mise en cohérence et de lisibilité de l’offre pour les élèves sportifs et leurs représentants légaux. Elle marque également la nécessité de proposer des aménagements pour l’élève sportif, afin de s’adapter à ses besoins spécifiques et à ses objectifs, tant scolaires que sportifs.
MEN Circulaire NOR : MENE2334358C du 15-12-2023
La présente circulaire abroge la circulaire MENE2009073C du 10-4-2020
La présente circulaire décrit deux parcours d’approfondissement et de renforcement des pratiques sportives :
- les sections sportives scolaires, implantées depuis 1994 ;
- les dispositifs sport-études, nouvellement créés au profit des élèves manifestant des aptitudes sportives particulières, dans la perspective d’une pratique sportive d’excellence et d’accession au haut niveau. Les dispositifs sport-études remplacent, en renforçant les aménagements en faveur d’une pratique sportive plus soutenue, les sections d’excellence sportive. Les recteurs d’académie peuvent, dans le cadre de l’expérimentation au sens de l’article L. 401-1 du Code de l’éducation, étendre le champ des aménagements proposés dans la présente circulaire afin de prendre en compte la réalité des dispositifs déjà existants sur leur territoire.
La présente circulaire a ainsi pour objectif de clarifier les finalités et les modalités d’aménagement prévues pour les élèves sportifs dans le premier et le second degré. Elle propose un schéma global d’accompagnement des élèves sportifs porté respectivement par les ministères en charge de l’éducation nationale et des sports et répond à une volonté de mise en cohérence et de lisibilité de l’offre pour les élèves sportifs et leurs représentants légaux. Elle marque également la nécessité de proposer des aménagements pour l’élève sportif, afin de s’adapter à ses besoins spécifiques et à ses objectifs, tant scolaires que sportifs.
MEN Circulaire NOR : MENE2334358C du 15-12-2023
La présente circulaire abroge la circulaire MENE2009073C du 10-4-2020