En effet, cette pratique représente une ressource alternative qui peut permettre de limiter localement les prélèvements dans le milieu naturel. Comme elle entraîne également une baisse de la restitution au milieu naturel, son intérêt pour la gestion de la pénurie d’eau doit être réfléchi à l’échelle du bassin versant en tenant compte du lien entre le milieu prélevé et celui du rejet, de l’évolution de la consommation d’eau attendue (différence entre prélèvement et rejet), et de ses impacts sur les usages aval et le milieu aquatique récepteur.
Elle peut aussi être une solution lorsque le rejet en milieu naturel est rendu difficile en fonction du faible débit de la rivière, du contexte hydrogéologique local ou de la présence d’activités sensibles en aval. La REUT peut ainsi, dans certaines situations, contribuer à la préservation de la ressource en eau, tant quantitativement que qualitativement.
>> Cette instruction rappelle le cadre réglementaire applicable à la réutilisation des eaux usées traitées pour l’irrigation de cultures ou d’espaces verts et précise les modalités d’application de l’arrêté du 2 août 2010 relatif à l’utilisation d’eaux issues du traitement d’épuration des eaux résiduaires urbaines pour l’irrigation de cultures ou d’espaces verts modifié par l’arrêté du 25 juin 2014
CIRCULAIRES.GOUV - Circulaire - NOR : AFSP1611350J - 2016-04-26
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2016/05/cir_40878.pdf
Elle peut aussi être une solution lorsque le rejet en milieu naturel est rendu difficile en fonction du faible débit de la rivière, du contexte hydrogéologique local ou de la présence d’activités sensibles en aval. La REUT peut ainsi, dans certaines situations, contribuer à la préservation de la ressource en eau, tant quantitativement que qualitativement.
>> Cette instruction rappelle le cadre réglementaire applicable à la réutilisation des eaux usées traitées pour l’irrigation de cultures ou d’espaces verts et précise les modalités d’application de l’arrêté du 2 août 2010 relatif à l’utilisation d’eaux issues du traitement d’épuration des eaux résiduaires urbaines pour l’irrigation de cultures ou d’espaces verts modifié par l’arrêté du 25 juin 2014
CIRCULAIRES.GOUV - Circulaire - NOR : AFSP1611350J - 2016-04-26
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2016/05/cir_40878.pdf