// ID CiTé
Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Education - Transports scolaires

Covid-19 : doctrines à appliquer dans les milieux scolaire et universitaire et pour l’accueil collectif des mineurs pour la rentrée de septembre 2020

(Article ID.CiTé/ID.Veille du 15/07/2020 )



Covid-19 : doctrines à appliquer dans les milieux scolaire et universitaire et pour l’accueil collectif des mineurs pour la rentrée de septembre 2020
Cet avis concerne plus particulièrement les milieux scolaire, universitaire et d’accueil collectif des mineurs mais peut aussi s’appliquer plus généralement aux différents lieux recevant du public.

Dans le cadre de l’évolution du niveau de circulation du SARS-CoV-2 et du déconfinement, le HCSP a émis une doctrine sanitaire en matière de lutte contre la pandémie reposant sur la déclinaison de mesures non pharmaceutiques. Ces règles de prévention de la transmission du SARS-CoV-2 ont évolué pour s’adapter en fonction de la situation épidémiologique, de la doctrine 1 en avril 2020 à la doctrine 2 en juin 2020. Compte tenu de l’évolution positive de la situation sanitaire au 7 juillet 2020, le HCSP propose un ajustement (doctrine 3) de ses doctrines 1 et 2.

Cette 3e doctrine du HCSP s’articule :
- autour de règles sanitaires plus souples, notamment la distance physique individuelle (doctrine 1) ou par groupe (doctrine 2) afin de permettre un accueil capacitaire nominale. Cette adaptation requière un respect strict des autres mesures barrières qui restent essentielles comme l’hygiènes des mains, les gestes barrières et surtout le port du masque grand public (ou à usage médical pour les personnes à risque de forme grave de Covid-19) qui doit être obligatoire dans les espaces clos.
- autour du maintien d’une vigilance justifiée par la circulation du virus rendant une reprise épidémique possible, par le non-respect de toutes ces mesures barrières en espaces clos.


Ces recommandations tiennent compte de la situation sanitaire actuelle sans présumer de son évolution.

Ces différentes doctrines (1,2 ou 3) pourront être activées à la rentrée de septembre 2020 en fonction de la situation épidémiologique de circulation du SARS-CoV-2 dans les différents lieux recevant du public, dont les milieux scolaire, universitaire et d’accueil collectif des mineurs.


HCSP - Avis complet - 2020-07-13
 











Les derniers articles les plus lus