Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.
La base est disponible au niveau :
- région,
- département,
- commune (y compris arrondissements municipaux).
Les données, pour les communes de Paris (75056), Lyon (69123) et Marseille (13055) sont présentées pour la commune entière et pour chaque arrondissement municipal.
Pour les communes de Lyon et Marseille, l'arrondissement municipal du domicile de la mère n'est pas toujours renseigné sur le bulletin statistique de naissance. Ces naissances ne sont comptabilisées dans les bases téléchargeables qu'au niveau de la commune et non de l'arrondissement municipal.
Suite à la Loi organique n° 2007-23 du 21 février 2007 publiée au JO n° 45 du 22/02/2007, les communes Saint-Barthélemy et Saint-Martin sont détachées du département de la Guadeloupe pour devenir une Collectivité d'outre-mer.
INSEE - 2014-10-29