// ID CiTé
Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Eau - Assainissement

Démarches locales de raccordement des entreprises aux réseaux d'assainissement : une série de fiches du Cerema

(Article ID.CiTé/ID.Veille du 13/08/2020 )



Démarches locales de raccordement des entreprises aux réseaux d'assainissement : une série de fiches du Cerema
Cette série de fiches présente des retours d'expériences en matière de raccordement des entreprises aux réseaux d'assainissement. Dans un contexte où l'économie et la préservation de la ressource en eau sont cruciales, le Cerema propose des pistes d'action et des exemples de démarches locales : enjeux, stratégies, outils mis en place, acteurs impliqués... Les 4 premières fiches sont en ligne.

Permettre aux entreprises l'accès à l'assainissement des eaux usées est un élément d'attractivité important pour les territoires. Les effluents de ces entreprises ne sont cependant pas toujours compatibles avec les équipements publics, conçus d’abord pour prendre en charge et traiter les effluents domestiques.
Qu’il s’agisse de commerces, d’artisans ou d’établissements industriels, quelle stratégie adopter ? Quelle qualité de service offrir à ces usagers ? Comment sensibiliser ? Quels outils mettre en place et quels acteurs impliquer ?

A travers des exemples d'expériences menées par différentes collectivités, cette série de fiches vise à partager les bonnes pratiques et proposer des leviers d'action.


Au sommaire
- l'expérience pionnière du Grand Chambéry
- le rôle du parc naturel du haut-jura dans la gestion locale de l'eau
- Toulouse Métropole: un territoire en mutation
- l’expérience du Sia de Valenciennes auprès des artisans et petites entreprises


CEREMA - Dossier complet - 2020-08-12

Pour télécharger les fiches
Raccordement des entreprises aux réseaux d’assainissement

 











Les derniers articles les plus lus