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Cette étude, qui fait suite à une journée d'échanges organisée en juin 2024 au sujet des coefficients de surface non imperméabilisées, a pour objectif d’aider les collectivités à mieux appréhender les contours et les potentialités de ces coefficients au regard de la préservation des sols et de la lutte contre leur artificialisation.
Elle s’est déclinée en 3 parties :
- Un 1er livrable sur une bibliographie nationale et internationale autour de ces coefficients de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (diffusion prévue en 2025).
- Un 2ème livrable sur un retour d’expériences auprès de collectivités pionnières dans l'utilisation de ces outils et des experts afin de recueillir leur témoignage sur la mise en œuvre de ces coefficients et d’en tirer les premiers enseignements
- Un 3ème livrable sur la mise en œuvre de ces coefficients et le cadre juridique les encadrant, proposant une définition de la pleine terre ainsi que des recommandations pour la mise en œuvre des coefficients au regard des enjeux de préservation des sols et de lutte contre leur artificialisation
Source - CEREMA
Elle s’est déclinée en 3 parties :
- Un 1er livrable sur une bibliographie nationale et internationale autour de ces coefficients de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (diffusion prévue en 2025).
- Un 2ème livrable sur un retour d’expériences auprès de collectivités pionnières dans l'utilisation de ces outils et des experts afin de recueillir leur témoignage sur la mise en œuvre de ces coefficients et d’en tirer les premiers enseignements
- Un 3ème livrable sur la mise en œuvre de ces coefficients et le cadre juridique les encadrant, proposant une définition de la pleine terre ainsi que des recommandations pour la mise en œuvre des coefficients au regard des enjeux de préservation des sols et de lutte contre leur artificialisation
Source - CEREMA
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