Journal Officiel
Retour dernier bulletin quotidien
Envoyer à un ami
Version imprimable
Partager
Cette étude, qui fait suite à une journée d'échanges organisée en juin 2024 au sujet des coefficients de surface non imperméabilisées, a pour objectif d’aider les collectivités à mieux appréhender les contours et les potentialités de ces coefficients au regard de la préservation des sols et de la lutte contre leur artificialisation.
Elle s’est déclinée en 3 parties :
- Un 1er livrable sur une bibliographie nationale et internationale autour de ces coefficients de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (diffusion prévue en 2025).
- Un 2ème livrable sur un retour d’expériences auprès de collectivités pionnières dans l'utilisation de ces outils et des experts afin de recueillir leur témoignage sur la mise en œuvre de ces coefficients et d’en tirer les premiers enseignements
- Un 3ème livrable sur la mise en œuvre de ces coefficients et le cadre juridique les encadrant, proposant une définition de la pleine terre ainsi que des recommandations pour la mise en œuvre des coefficients au regard des enjeux de préservation des sols et de lutte contre leur artificialisation
Source - CEREMA
Elle s’est déclinée en 3 parties :
- Un 1er livrable sur une bibliographie nationale et internationale autour de ces coefficients de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (diffusion prévue en 2025).
- Un 2ème livrable sur un retour d’expériences auprès de collectivités pionnières dans l'utilisation de ces outils et des experts afin de recueillir leur témoignage sur la mise en œuvre de ces coefficients et d’en tirer les premiers enseignements
- Un 3ème livrable sur la mise en œuvre de ces coefficients et le cadre juridique les encadrant, proposant une définition de la pleine terre ainsi que des recommandations pour la mise en œuvre des coefficients au regard des enjeux de préservation des sols et de lutte contre leur artificialisation
Source - CEREMA
Dans la même rubrique
-
Actu - Mission Nature : une édition 2025 dédiée à la protection de la biodiversité marine et littorale
-
Actu - Protection des océans : Mercator Ocean est devenu un champion européen de la modélisation de l'océan et des prévisions marines
-
Actu - Présence d’amiante dans 16 carrières françaises : les services de l’Etat ont demandé aux professionnels de mettre en œuvre des mesures de protection des travailleurs, de l’environnement, de la population et des consommateurs
-
JORF - Reconnaissance ou non de l'état de catastrophe naturelle - Séismes, mouvements de terrain, inondations et coulées de boue, inondations par remontée de nappes phréatiques et vents cycloniques 2021-2023-2024-2025
-
Actu - Territoires adaptés au climat de demain : un collectif est né, avec, déjà, des pistes de transformation
Déconnexion
