Plus la clause sociale d’insertion et de promotion de l’emploi sera développée, plus l’emploi en sera bénéficiaire, les publics retrouveront une intégration professionnelle, les entreprises, des compétences nouvelles, les territoires, du dynamisme.
Continuer à développer les clauses sociales sur un territoire, c’est inciter tous les donneurs d’ordres présents à utiliser les dispositifs de clauses sociales dans leurs marchés.
Sur un même périmètre, les donneurs d’ordres peuvent être nombreux : la Commune, l’Intercommunalité, le Conseil Départemental, le Conseil Régional, la Société d’Economie Mixte, le Centre Communal d’Action Sociale, la Caisse Primaire d’Assurance Maladie, la Caisse d’Allocation Familiale, les Etablissements publics nationaux ou locaux, les Ministères et leurs services déconcentrés...
Quel que soit le type de contrats mobilisés par les donneurs d’ordres publics (procédure formalisée, adaptée, contrats de partenariats…), les règles méthodologiques sont les mêmes : anticiper, analyser et bien comprendre le secteur d’activité concerné, choisir la procédure, définir avec précision le contenu de la clause, bien écrire la clause, organiser le suivi et l’évaluation…
Alliance Villes-Emploi - 2016-12-13
Continuer à développer les clauses sociales sur un territoire, c’est inciter tous les donneurs d’ordres présents à utiliser les dispositifs de clauses sociales dans leurs marchés.
Sur un même périmètre, les donneurs d’ordres peuvent être nombreux : la Commune, l’Intercommunalité, le Conseil Départemental, le Conseil Régional, la Société d’Economie Mixte, le Centre Communal d’Action Sociale, la Caisse Primaire d’Assurance Maladie, la Caisse d’Allocation Familiale, les Etablissements publics nationaux ou locaux, les Ministères et leurs services déconcentrés...
Quel que soit le type de contrats mobilisés par les donneurs d’ordres publics (procédure formalisée, adaptée, contrats de partenariats…), les règles méthodologiques sont les mêmes : anticiper, analyser et bien comprendre le secteur d’activité concerné, choisir la procédure, définir avec précision le contenu de la clause, bien écrire la clause, organiser le suivi et l’évaluation…
Alliance Villes-Emploi - 2016-12-13