Ces guides ont été élaborés par les groupes d’études des marchés (GEM).
> GEM habillement-textile :
• Spécification technique générale applicable aux marchés publics d’étoffes - (mise à jour, version 1.0)- octobre 2014
• Spécification technique générale applicable aux supports textiles revêtus - (mise à jour Version 2.0) - octobre 2014.
> GEM produits de santé :
• Guide de l'acheteur public - Achat de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - (Version 1.0) - octobre 2014.
> GEM ouvrages, travaux et maîtrise d’œuvre :
• Fascicule n° 65 du Cahier des clauses techniques générales (CCTG) applicable aux marchés de génie civil- Exécution des ouvrages de génie civil en béton. - ( mise à jour- Version 1.2) - octobre 2014
Ce document sera publié dans le cadre de la modification par arrêté du CCTG-TGC
DAJ/OEAP - 19/02/15
> GEM habillement-textile :
• Spécification technique générale applicable aux marchés publics d’étoffes - (mise à jour, version 1.0)- octobre 2014
• Spécification technique générale applicable aux supports textiles revêtus - (mise à jour Version 2.0) - octobre 2014.
> GEM produits de santé :
• Guide de l'acheteur public - Achat de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - (Version 1.0) - octobre 2014.
> GEM ouvrages, travaux et maîtrise d’œuvre :
• Fascicule n° 65 du Cahier des clauses techniques générales (CCTG) applicable aux marchés de génie civil- Exécution des ouvrages de génie civil en béton. - ( mise à jour- Version 1.2) - octobre 2014
Ce document sera publié dans le cadre de la modification par arrêté du CCTG-TGC
DAJ/OEAP - 19/02/15