Urbanisme et aménagement

Doc - Travaux à proximité des réseaux : un nouvel outil pratique, en réponse aux questions les plus fréquemment posées par les acteurs concernés

Article ID.CiTé du 09/08/2016



Depuis 5 ans, la réglementation des travaux à proximité des réseaux, aériens ou souterrains, a fortement évolué.
Le SERCE publie un outil d'aide à destination des différents intervenants (maîtres d'ouvrage, exploitants de réseaux, entreprises de travaux) pour mieux appréhender le rôle et les responsabilités de chacun.


SERCE  - 2016-07-20