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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation
Doc - Un parcours de formation-action pour une mobilité décarbonée : le Cerema accompagne les acteurs de la mobilité sur leurs projets

Doc - Un parcours de formation-action pour une mobilité décarbonée : le Cerema accompagne les acteurs de la mobilité sur leurs projets - 18/09/2025

Référent national sur la mobilité, le Cerema propose des formations variées pour les collectivités, bureaux d’études et acteurs publics. Celles-ci peuvent prendre la forme d’un mentorat - un accompagnement sur mesure - centré sur le développement de compétences techniques en mobilité urbaine et la...
Doc - Des outils pour déployer la mobilité durable et inclusive dans les territoires

Doc - Des outils pour déployer la mobilité durable et inclusive dans les territoires - 18/09/2025

Le Cerema se mobilise pour une transition juste et participe au programme Tims, qui permet de soutenir et suivre 71 projets de mobilité durable et inclusive, et propose un outil d’aide à la décision alimenté par des données territoriales en open data. La plateforme Tims propose aux collectivités...
Doc - Le Cerema et la Fédération des SCoT explorent le levier de la mise en récit pour construire des stratégies de territoire

Doc - Le Cerema et la Fédération des SCoT explorent le levier de la mise en récit pour construire des stratégies de territoire - 17/09/2025

Comment la mise en récit permet-elle de renforcer voire de réorienter les projets et stratégies territoriales ? Comment le récit permet-il à chacun de se projeter dans un futur commun ? En permettant d’aborder des enjeux divers à partir du vécu des acteurs locaux, le récit constitue un outil...
Doc - France Num présente la 6e édition de son baromètre annuel sur la transformation numérique des TPE et PME

Doc - France Num présente la 6e édition de son baromètre annuel sur la transformation numérique des TPE et PME - 17/09/2025

Chaque année, le baromètre France Num interroge les TPE et PME françaises pour mesurer leur maturité numérique, connaître leurs perceptions et pratiques, et identifier les freins et leviers de leur transformation numérique. Depuis sa première édition, cette étude englobe un échantillon de plus en...
Doc - L’accueil du jeune enfant par des assistants maternels: concilier l'objectif de création de places à court terme avec ceux de la qualité de l'accueil et des conditions de travail

Doc - L’accueil du jeune enfant par des assistants maternels: concilier l'objectif de création de places à court terme avec ceux de la qualité de l'accueil et des conditions de travail - 17/09/2025

Le rapport examine la tension entre l’objectif de création rapide de places d’accueil individuel et le maintien d’exigences élevées de qualité. Il dresse un état des lieux de l’attractivité du métier d’assistant maternel, met en évidence les fragilités (précarité, impayés, contraintes...
Doc - La transition écologique: le coût de l’inaction est supérieur à celui de la transition selon le dernier rapport de la Cour des comptes

Doc - La transition écologique: le coût de l’inaction est supérieur à celui de la transition selon le dernier rapport de la Cour des comptes - 17/09/2025

Alors que se multiplient les alertes des scientifiques internationaux (GIEC, IPBES), que les impacts du dérèglement climatique et de l’érosion de la biodiversité s’amplifient et qu’en réponse, les politiques publiques mises en œuvre pour répondre à ces enjeux occupent une place croissante, la Cour...
Doc - Bâtiments - Une approche inédite pour améliorer durablement la qualité de l’air intérieur dans les écoles

Doc - Bâtiments - Une approche inédite pour améliorer durablement la qualité de l’air intérieur dans les écoles - 17/09/2025

Dans un contexte de forte sensibilité à la santé environnementale et au confort des enfants, le Pôle d’Équilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays des Vosges Saônoises, en Haute-Saône, a sollicité le Cerema pour réaliser une étude sur la qualité de l’air intérieur (QAI) dans six écoles pilotes....
Doc - Le vieillissement des espaces ruraux : un enjeu d’aménagement du territoire

Doc - Le vieillissement des espaces ruraux : un enjeu d’aménagement du territoire - 16/09/2025

Le vieillissement de la population interroge le devenir de nombreux territoires et en particulier des espaces ruraux, en première ligne. Pourtant, c’est un enjeu qui peine à émerger comme priorité au sein des politiques dédiées à l’aménagement, selon Anton Paumelle, docteur en géographie à l’EHESS...
Doc - Les festivals passent au vert

Doc - Les festivals passent au vert - 16/09/2025

L'ouvrage du DEPS « Création et devenir des festivals en France  », paru en juin dernier, analyse les résultats de l’enquête CoFEST ! sur le cycle de vie des festivals, marqué de plus en plus par l’engagement dans une démarche de transition écologique. Cet ouvrage présente les résultats...
Doc - PestiRiv : résultats de l’étude nationale sur l’exposition aux pesticides des riverains de zones viticoles

Doc - PestiRiv : résultats de l’étude nationale sur l’exposition aux pesticides des riverains de zones viticoles - 16/09/2025

L’étude PestiRiv mesure, à l’échelle nationale, l’exposition des personnes vivant à proximité des vignes à différentes substances issues des produits phytopharmaceutiques. Réalisée en 2021‑2022 sur des zones viticoles et non viticoles, elle combine prélèvements environnementaux (air extérieur,...
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