Information,
Documentation, 
Veille juridique et professionnelle 
des Collectivités Territoriales
|  | 
Veille juridique  - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
			Documentation
		 
	 
				  Doc - Panorama des administrations publiques 2025 : restaurer la confiance et renforcer la performance publique
					 - 25/06/2025
 
						 Doc - Panorama des administrations publiques 2025 : restaurer la confiance et renforcer la performance publique
					 - 25/06/2025
			 
				 Ce Panorama des administrations publiques 2025 de l’OCDE dresse un constat préoccupant : les pouvoirs publics doivent simultanément restaurer la confiance des citoyens, répondre à des transitions majeures — écologique, démographique et numérique — et faire face à des tensions budgétaires...
			 
			 
		 
				  Doc - EPS et équipements sportifs : un bilan post-olympique alarmant !
					 - 25/06/2025
 
						 Doc - EPS et équipements sportifs : un bilan post-olympique alarmant !
					 - 25/06/2025
			 
				 L’enquête nationale « Gymnase Score », menée par le SNEP-FSU durant cette année post-olympiades a résolument confirmé l’absence d’héritage des Jeux, notion pourtant manipulée à outrance par le président et son gouvernement :  - Pour la moitié des établissements, la qualité de l’enseignement de...
			 
			 
		 
				  Doc - SERM et intermodalité : comment anticiper l'arrivée d'un renfort d'offre sur mon territoire ? Retour sur le webinaire du 13 juin 2025
					 - 25/06/2025
 
						 Doc - SERM et intermodalité : comment anticiper l'arrivée d'un renfort d'offre sur mon territoire ? Retour sur le webinaire du 13 juin 2025
					 - 25/06/2025
			 
				 Pour les périphéries des grandes agglomérations, les projets de SERM constituent la promesse d’une desserte structurante, régulière, fréquente et fiable, sur une large amplitude horaire. Mais pour proposer une alternative convaincante à la voiture individuelle, c’est l’ensemble de la chaîne de...
			 
			 
		 
				  Doc -  Panorama de l'électricité renouvelable 2024
					 - 24/06/2025
 
						 Doc -  Panorama de l'électricité renouvelable 2024
					 - 24/06/2025
			 
				 La production renouvelable a couvert 33,9 % de la consommation d’électricité de la France métropolitaine au cours de l’année 2024, ce qui représente 27,8 % de la production totale d’électricité. Elle s’est établie à 150 TWh (contre 135,6 TWh en 2023), cette hausse de la production étant...
			 
			 
		 
				  Doc -  JOP 2024 - la Cour des comptes reste prudente sur l’impact des Jeux olympiques et paralympiques sur les finances publiques
					 - 24/06/2025
 
						 Doc -  JOP 2024 - la Cour des comptes reste prudente sur l’impact des Jeux olympiques et paralympiques sur les finances publiques
					 - 24/06/2025
			 
				 La Cour des comptes publie une première évaluation des dépenses publiques engagées lors des Jeux olympiques et paralympiques de 2024.   Ce rapport initial recense les dépenses indispensables au bon déroulement de l'événement, ainsi que celles initiées par les organisateurs ou résultant des actions...
			 
			 
		 
				  Doc -  Un marché des autocars longue distance dynamique, dont la fréquentation en 2024 dépasse largement le niveau de 2019
					 - 24/06/2025
 
						 Doc -  Un marché des autocars longue distance dynamique, dont la fréquentation en 2024 dépasse largement le niveau de 2019
					 - 24/06/2025
			 
				 L’Autorité de régulation des transports (ART) publie aujourd’hui la 10ème édition de son rapport annuel sur le marché du transport par autocar et sur les gares routières. Depuis l’ouverture de ce marché en 2015, plus de 100 millions de passagers ont bénéficié de ce mode de transport économique. Le...
			 
			 
		 
				  Doc -  La fréquentation des trains augmente pour la troisième année consécutive en 2024 - Hausse de la fréquentation des TER dans toutes les régions
					 - 24/06/2025
 
						 Doc -  La fréquentation des trains augmente pour la troisième année consécutive en 2024 - Hausse de la fréquentation des TER dans toutes les régions
					 - 24/06/2025
			 
				 En 2024, l’offre ferroviaire effective a progressé de 6 %, tant pour les services conventionnés (TER, Intercités, Transilien-RER) que pour les services librement organisés (SLO), malgré la fermeture temporaire de la liaison France-Italie.   La fréquentation des trains conventionnés a augmenté de...
			 
			 
		 
				  Doc - Création et devenir des festivals en France
					 - 23/06/2025
 
						 Doc - Création et devenir des festivals en France
					 - 23/06/2025
			 
				 Parution en librairie de l'ouvrage "Création et devenir des festivals en France" dans la collection "Questions de culture" du DEPS.   Cette publication rend compte des résultats d’un dispositif d’enquête intitulé CoFEST ! et mené auprès de 1 237 festivals.   L'enquête CoFEST !  CoFEST ! cherche à...
			 
			 
		 
				  Doc - L’expérimentation « Territoire zéro chômeur de longue durée » : un dispositif utile localement mais couteux
					 - 23/06/2025
 
						 Doc - L’expérimentation « Territoire zéro chômeur de longue durée » : un dispositif utile localement mais couteux
					 - 23/06/2025
			 
				 L’expérimentation « Territoire zéro chômeur de longue durée » permet à des territoires volontaires de coordonner l’action des acteurs sociaux et économiques afin de proposer une réponse appropriée aux personnes durablement éloignées de l’emploi.   L’expérimentation a fait l’objet de deux...
			 
			 
		 
				  Doc - « Pour une action plus efficace contre le changement climatique ! » - Nouvelle édition du Guide de la Convention des maires
					 - 23/06/2025
 
						 Doc - « Pour une action plus efficace contre le changement climatique ! » - Nouvelle édition du Guide de la Convention des maires
					 - 23/06/2025
			 
				 Les villes participant à l’initiative de la Commission européenne intitulée «Convention des maires»  peuvent désormais compter sur des orientations actualisées pour les aider à élaborer des plans d’atténuation, d’adaptation et de précarité énergétique afin de faire face aux conséquences...
			 
			 
		 
		 S'identifier 
	 
		 Gestion de votre compte et services ID.CiTé
	 
| Attention: refus de
réception Altospam  Si vous utilisez
Altospam et que vous constatez une
mauvaise réception ou une interruption dans la réception
des bulletins,
vérifiez: - Votre dossier de spams - Vos critères de configuration d'altospam | 

 
					  
				  
					  
				  
					  
				  
					  
				  
					  
				  
					  
				  
					  
				  
					  
				  
					  
				  Mot de passe perdu
 
				 Mot de passe perdu