Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Comment offrir à chaque élève une éducation au cinéma et à l’image de qualité ? - 19/09/2025

« Ma Classe au cinéma » est un dispositif d’éducation à l’image animée qui se déroule sur temps scolaire de la maternelle au lycée et associe de très nombreux partenaires sur l’ensemble du territoire. Il permet chaque année à près de 2 millions d’élèves de découvrir une grande diversité de films...

Doc - Les impôts locaux : mécanismes et évolutions - 19/09/2025

Cette analyse présente le fonctionnement et les grandes caractéristiques des impôts locaux en France. Elle détaille les différentes catégories de taxes, leur mode de calcul et leur évolution dans le temps. Ces prélèvements constituent une ressource essentielle pour financer les services publics de...

Doc - Système Alternatif de Mobilité - 19/09/2025

Et si la France pouvait se passer de la voiture ? Le Forum Vies Mobiles propose un système alternatif de mobilité (SAM), plus inclusif, plus écologique et cinq fois moins coûteux que le système voiture actuel, qui peut être mis en place dès demain en s’appuyant sur les infrastructures existantes....

Doc - Développer le rôle de catalyseur de la marche dans l’utilisation des offres de transport en commun - 19/09/2025

La marche et les transports en commun (TC) sont les deux modes des mobilités urbaines les plus indissociables, dont la qualité d’usage mériterait d’être mieux vigilée dans l’aménagement. Une étude du Cerema pour la Fédération Nationale des Associations d’Usagers des Transports (FNAUT) a dressé un...

Doc - Mobilité solidaire : comment construire une stratégie locale ? - 19/09/2025

La transition des territoires implique de travailler dans l'esprit d'une transition juste, en particulier pour les publics fragiles. Aussi, dans toutes les actions qu'il porte sur les mobilités au quotidien, le Cerema intègre à part entière les enjeux d'une mobilité "pour tous", et s'attache à...

Doc - Rendre accessible la commande publique responsable aux collectivités territoriales - 18/09/2025

La commande publique responsable apparaît progressivement comme un levier au service des collectivités territoriales leur permettant de contribuer à relever certains défis sociaux et environnementaux. Pourtant des difficultés demeurent dans sa mise en œuvre. Alors que les collectivités les plus...

Doc - Enjeux du patrimoine monumental - Un sujet majeur pour les collectivités territoriales, qui n’est pas toujours reconnu à son vrai niveau (Cour des comptes) - 18/09/2025

Dans le prolongement de son rapport de 2022 consacré à la politique de l’État en faveur du patrimoine monumental, la Cour des comptes a mené une enquête sur ce même sujet sous le prisme des collectivités territoriales. Celle-ci a été conduite par huit chambres régionales des comptes, auprès d’un...

Doc - L’évolution de la place des femmes dans les conseils municipaux lors des élections de 2020 - 18/09/2025

La révision constitutionnelle de 1999 et la loi sur la parité de 2000 ont marqué un tournant dans la promotion de l'égalité entre les femmes et les hommes dans les responsabilités politiques. Vingt ans plus tard, les élections municipales de 2020 révèlent des avancées significatives, mais...

Doc - Un parcours de formation-action pour une mobilité décarbonée : le Cerema accompagne les acteurs de la mobilité sur leurs projets - 18/09/2025

Référent national sur la mobilité, le Cerema propose des formations variées pour les collectivités, bureaux d’études et acteurs publics. Celles-ci peuvent prendre la forme d’un mentorat - un accompagnement sur mesure - centré sur le développement de compétences techniques en mobilité urbaine et la...

Doc - Des outils pour déployer la mobilité durable et inclusive dans les territoires - 18/09/2025

Le Cerema se mobilise pour une transition juste et participe au programme Tims, qui permet de soutenir et suivre 71 projets de mobilité durable et inclusive, et propose un outil d’aide à la décision alimenté par des données territoriales en open data. La plateforme Tims propose aux collectivités...
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