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Energies
Energies
Comment mettre le service public de distribution de l’électricité au service de la transition écologique ? Enedis et AMORCE publient un Guide pédagogique à l’attention des collectivités
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02/03/2021
Première réunion du Conseil national de l’hydrogène
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26/02/2021
Guide de réalisation du schéma directeur d’un réseau de chaleur ou de froid existant (RCP31)
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19/02/2021
Hydrogène - Types, traçabilité, mécanisme de soutien pour les filières de production…
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18/02/2021
Prise en compte des systèmes de pompe à chaleur air/eau-air triple service à compression électrique dans la réglementation thermique (procédure dite «Titre V»).
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17/02/2021
Projet "Hercule", scénario "100 % renouvelables", préservation du parc nucléaire et hydroélectrique : la commission des affaires économiques demande un débat transparent devant le Parlement (Commission - Audition)
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17/02/2021
"Articuler les démarches territoriales de transition écologique et énergétique" - Retour sur le webinaire
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11/02/2021
Fonds de péréquation de l'électricité - Fixation des coefficients et publication des montants associés que doivent verser ou recevoir les gestionnaires de réseaux
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09/02/2021
Syndicats d'énergie et réforme territoriale
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08/02/2021
La cartographie des besoins de chaleur des secteurs résidentiel et tertiaire en France.
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08/02/2021
Les connaissances des français en matière d’énergie éolienne
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03/02/2021
Projet Hercule : France urbaine demande à être associée aux discussions
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01/02/2021
Avenir des moulins à eau
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26/01/2021
Projet "Hercule" de restructuration d'EDF - Les services publics de distribution d’électricité et leurs usagers ne doivent pas être les otages de la stratégie financière d’EDF
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22/01/2021
Développement et encadrement des projets photovoltaiques au sol sur terres agricoles - La FNSEA, les Chambres d’agriculture et EDF Renouvelables signent une charte
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20/01/2021
Aide au renforcement des réseaux de distribution de gaz naturel pour le raccordement des installations de production de biométhane.
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18/01/2021
Black out énergétique : la commission des affaires économiques appelle le Gouvernement à prendre des mesures fortes pour prévenir tout risque de coupures d’électricité cet hiver (Contrôle et évaluation)
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13/01/2021
Définition des opérations standardisées d'économies d'énergie
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30/12/2020
Pré-équipement des emplacements de stationnement pour la recharge des véhicules électriques et hybrides rechargeables - Caractéristiques minimales des dispositifs d'alimentation et de sécurité
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28/12/2020
Biogaz - Modification du cadre réglementaire relatif aux garanties d'origine, à leur mise aux enchères et à la reconnaissance des autres Etats membres de l'UE à compter du 30 juin 2021
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28/12/2020
Modification d'ALVEOLE et création d'Objectif Employeurs Pro-vélo
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24/12/2020
Label écoréseau de chaleur : bilan de l’édition 2020
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23/12/2020
Les réseaux de chaleur et de froid sont deux fois plus verts qu’il y a dix ans, mais les défis à relever restent nombreux pour atteindre les objectifs fixés pour 2030
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15/12/2020
Marché de la plaquette forestière - Amplifier le développement de débouchés énergétiques semble une voie à privilégier
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27/11/2020
Obligation et conditions d'achat à un tarif réglementé du biométhane injecté dans un réseau de gaz naturel
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RH - Circulaire // Expérimentation de la semaine en 4 jours dans la fonction publique
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Juris - Exiger une qualification en rapport avec l’objet du marché ne créé pas une discrimination au détriment des petites entreprises et ne porte pas atteinte au principe de libre accès à la commande publique
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Juris - Les candidats évincés d’un appel à projet ne peuvent contester, via un recours pour excès de pouvoir (REP), que la décision d’attribution de la subvention, et non le rejet de leur candidature
22/03/2024
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