Menu
Lettres quotidiennes archivées...
ID.CiTé
Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Infos du jour
Veille juridique
Veille juridique
Journal Officiel
Circulaires
Jurisprudence
Réponses ministérielles
Parlement
Union Européenne
Rubriques
Rubriques
Rubriques détaillées
Organisation et gestion communale
Organisation et gestion communale
Commune - Assemblée locale - Elus
Coopération intercommunale
Démocratie locale
Services publics
Etat civil - Recensement - Elections
Funéraire - Cimetière et concessions
Finances - Fiscalité
Marchés publics - DSP - Achats
Affaires juridiques - Assurances
TIC - Réseaux - Téléphonie
Communication
Interventions techniques - Déchets - Eau - Assainissement
Interventions techniques - Déchets - Eau - Assainissement
Bâtiments - Equipements culturels et sportifs
Voirie, infrastructures et réseaux
Mobilier urbain - Eclairage public
Espaces verts
Ateliers - Véhicules - Matériel
Eau - Assainissement
Propreté - Déchets
Aménagement - Développement durable
Aménagement - Développement durable
Aménagement du territoire
Politique de la ville
Domaines public et privé - Forêts
Urbanisme et aménagement
Habitat - Logement - Gens du voyage
Transports - Déplacements urbains - Circulation
Environnement - Risques - Catastrophes naturelles
Energies
Economie - Emploi - Formation
Economie - Emploi - Formation
Action économique et développement local
Entreprises publiques locales - SEM
Emploi et insertion professionnelle
Formation professionnelle
Action sociale - Santé - Personnes âgées
Action sociale - Santé - Personnes âgées
Action sociale
Santé - Hygiène et salubrité publique
Personnes agées
Enfance - Jeunesse - Education
Enfance - Jeunesse - Education
Enfance - Jeunesse
Education - Transports scolaires
Restauration scolaire
Accueil périscolaire - Accueils de loisirs
Culture - Loisirs - Tourisme - Sports
Culture - Loisirs - Tourisme - Sports
Culture - Loisirs - Patrimoine
Vie associative
Tourisme
Sports - Equipements sportifs - Manifestations sportives
Sécurité locale - Secours
Sécurité locale - Secours
Sécurité locale - Police municipale
Sécurité civile - Secours
Régions - Départements - Outre-Mer
Régions - Départements - Outre-Mer
Régions
Départements
Outre-Mer
Gouvernement - Parlement
Gouvernement - Parlement
Gouvernement
Parlement
Europe - International
Europe - International
Institutions européennes
Action internationale - Aide au développement
Infos RH
Infos RH
RH - Journal Officiel
RH - JO / Concours
RH - Circulaires
RH - Jurisprudence
RH - Rép. Ministérielles
RH - Actualités
ID Cité ?
Accueil
>
Rubriques
>
Economie - Emploi - Formation
>
Entreprises publiques locales - SEM
Entreprises publiques locales - SEM
Actu - Bercy valide l’emploi de 2 milliards d’euros des fonds d’épargne pour du portage foncier long terme
-
18/03/2024
Actu - L’économie mixte locale dans les territoires urbains - Brest Métropole et ses Epl font Maison commune
-
08/03/2024
Actu - Dynamisme des métropoles françaises : les Entreprises publiques locales (Epl), des partenaires essentiels
-
22/02/2024
Actu - Comment les Entreprises publiques locales contribuent-elles au dynamisme des territoires urbains ?
-
20/02/2024
Actu - L’Eco-PTZ est étendu à toutes les Epl de tiers-financement
-
29/01/2024
Actu - 2024 : les territoires face au défi de l’adaptation au changement climatique
-
16/01/2024
Actu - Idheal veut rendre les ZAC transparentes
-
16/01/2024
Actu - Entreprises publiques locales : acteurs-clés des territoires !
-
05/01/2024
Actu - Trophées des Epl 2023, le jury récompense cinq belles initiatives portées sur tous les territoires
-
18/12/2023
Actu - Eplscope 2023 : La conjoncture économique n’enraye pas la dynamique des 1 401 Entreprises publiques locales
-
14/12/2023
Actu - Investissement local : les bourgs français de 1 000 habitants, maillon faible du bloc communal
-
05/12/2023
Actu - ESS-Epl, deux mondes faits pour s’entendre
-
14/11/2023
Actu - Cycle Stratégie financière : une formation pour optimiser la gestion de votre Epl
-
24/10/2023
Actu - Rénovation énergétique du bâti scolaire - La FedEpl engagée aux côtés de la Banque des Territoires
-
03/10/2023
Actu - Guide économie mixte et Santé : panorama des interventions des entreprises publiques locales dans le champ de la santé
-
02/10/2023
RM - Possibilité pour les SEM agréées de construire des casernes de gendarmerie
-
11/09/2023
Actu - 853 Sem, 45 SemOp et 503 Spl au 1er juin 2023 : la dynamique en faveur de l’économie mixte locale se poursuit
-
25/07/2023
Actu - Efficacity et la FedEpl accompagnent la transition énergétique de 21 projets d’Entreprises publiques locales
-
20/07/2023
Actu - Des investissements substantiels pour le développement des territoires selon l’étude sur les pratiques de financement des Epl
-
04/07/2023
Actu - Le Comité de filière petite enfance veut en savoir plus sur les Epl engagées dans ce secteur
-
30/06/2023
Actu - Les Spl touristiques ont le vent en poupe
-
30/06/2023
Actu - Eplscope 2023 : lancement de l’étude annuelle dans les prochains jours
-
12/05/2023
Actu - Mise en oeuvre et financement de l’objectif ZAN, des enjeux de taille pour les Epl, bras armés des territoires pour la sobriété foncière
-
11/05/2023
Actu - 267 créations de Sem, de Spl et de SemOp durant les cinq dernières années
-
03/05/2023
Doc - Les six leviers de la feuille de route de décarbonation de l’acte d’aménager
-
17/04/2023
1
2
3
4
5
»
...
9
Grille tarifaire - Licence "libre de droits de diffusion"
Mon compte
Mot de passe perdu
Se déconnecter
S'identifier
Login
Mot de passe
Mot de passe perdu ?
S'inscrire
Les derniers articles les plus lus
JORF - Modalités de publication des données essentielles des contrats de concession - Modification de l'arrêté du 22 décembre 2022
22/03/2024
JORF - Modalités de publication des données essentielles des marchés publics - Modification de l'arrêté du 22 décembre 2022
22/03/2024
Circ. - PLAN VIGIPIRATE : niveau urgence attentat déclaré
26/03/2024
JORF - La sécurité et la protection des maires et des élus locaux est renforcée - Publication de la LOI
22/03/2024
RH - Circulaire // Expérimentation de la semaine en 4 jours dans la fonction publique
26/03/2024
JORF - Voirie - Signalisation routière - Modification de diverses dispositions
25/03/2024
JORF - Index nationaux du bâtiment, des TP et index divers de la construction de janvier 2024 - Actualisation, création, suppression
22/03/2024
JORF - Faciliter la mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé (publication de la loi)
25/03/2024
JORF - Voirie - Traversées pour piétons - Modification de prescriptions techniques
25/03/2024
Juris - Etendue de la responsabilité contractuelle en cas de désordres
22/03/2024
Juris - La solidarité entre les membres d’un groupement ne se présume pas
26/03/2024
JORF - Evolutions de la prime de transition énergétique.
22/03/2024
Juris - Exploitation d’un centre aquatique - Validation du principe d’une gestion déléguée
25/03/2024
Juris - Travaux sur la voirie : le dommage a subi par un bar tabac presse revêt bien un caractère anormal et spécial, de nature à ouvrir droit à indemnité à son profit.
25/03/2024
RM - Lutte contre les cyberattaques visant les collectivités territoriales et le vol massif de données personnelles des Français
25/03/2024
JORF - Facturation électronique - Conditions d’immatriculation des opérateurs de plateforme de dématérialisation partenaires - Report au 1er septembre 2026
27/03/2024
RH - Parlement // Congés payés acquis pendant un arrêt maladie : réforme des règles via un amendement à la loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne
22/03/2024
Juris - Exiger une qualification en rapport avec l’objet du marché ne créé pas une discrimination au détriment des petites entreprises et ne porte pas atteinte au principe de libre accès à la commande publique
27/03/2024
Parl. - Médecine scolaire - Expérimentation du transfert de la compétence aux départements volontaires
22/03/2024
Juris - Les candidats évincés d’un appel à projet ne peuvent contester, via un recours pour excès de pouvoir (REP), que la décision d’attribution de la subvention, et non le rejet de leur candidature
22/03/2024
Mentions légales
Conditions générales d'utilisation