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Coopération intercommunale

Gouvernance des intercommunalités : Les enseignements provisoires de la grande enquête

Mis en ligne par ID CiTé le 11/02/2019



Gouvernance des intercommunalités : Les enseignements provisoires de la grande enquête
Les premiers résultats donnent à voir plusieurs tendances générales, établies dans le document ci-dessous à partir des 200 premières réponses à l’enquête. Depuis ce premier traitement, les réponses reçues sont plus de 320. Une deuxième édition, intégrant l’ensemble des réponses, est par conséquent prévue. L’AdCF remercie très sincèrement les représentants de communautés et de métropoles qui y ont participé.

Il s’agit d’un panorama sur l’ensemble des intercommunalités qui sera complété par une analyse complète des résultats et une approche plus qualitative. Un travail plus spécifique aux métropoles et communautés urbaines doit être mené prochainement avec nos partenaires de France urbaine.

Se dégagent de ce premier tour d’horizon les principaux choix retenus dans les intercommunalités en matière de fonctionnement du conseil et du bureau exécutif, qu’il s’agisse de leur composition, de la fréquence de leur réunion ou de la répartition des rôles entre chaque instance.

Un fort recours volontaire à plusieurs dispositifs de gouvernance interne
Au-delà des organes de décision obligatoires, il apparaît nettement que les intercommunalités ont très majoritairement mis en place des outils de gouvernance (facultatifs) visant la pleine participation des maires et des communes à leur communauté ou métropole…

ADCF - Communiqué - 2019-02-08




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