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Institutions européennes
Institutions européennes
U.E - Rapprocher l’UE de ses citoyens: Avec "Europe in my region", retrouvez l’Europe près de chez vous
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12/05/2016
U.E - PE - Ouverture de la session plénière - Journée de l'Europe du 9 mai: "Il est temps de se battre pour l'Europe"
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11/05/2016
U.E - PE - Cette semaine au Parlement : politique d'asile, Schengen, Europol, Grèce
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10/05/2016
U.E - Quelle est l’influence de la France à Bruxelles ?
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03/05/2016
U.E - Tafta : Greenpeace révèle des documents confidentiels sur les négociations (revue de presse)
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03/05/2016
U.E - 9 mai : Journée de l'Europe
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02/05/2016
U.E - Gestion du budget de l'UE: les dépenses pour 2014 de la Commission approuvées
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29/04/2016
U.E - PE - Qu’est-ce que la décharge budgétaire ?
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27/04/2016
U.E - "Nous devons repenser l’Europe" déclarent les participants à l’unisson lors du Congrès du CCRE
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26/04/2016
U.E - PE - Cette semaine au Parlement européen: accord avec la Turquie, paquet ferroviaire, radicalisation
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26/04/2016
U.E - PE - Cette semaine au Parlement Européen: disparition d’enfants migrants, visas turcs, contrôle des armes à feu
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19/04/2016
U.E - L'agenda européen : accord de Paris sur le climat, réformes grecques et présidentielles autrichiennes
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18/04/2016
U.E - PE - 10 choses apprises à la plénière d'avril : PNR, Turquie, protection des données, Panama papers
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18/04/2016
U.E - 3 minutes pour comprendre la coopération territoriale européenne
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15/04/2016
U.E - "L’Europe n’est pas un problème, c’est la solution" Manuel Valls
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13/04/2016
U.E - PE - Damian Drăghici : "44 % des Européens ne comprennent pas le fonctionnement de l'UE"
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12/04/2016
U.E - Les Français et l'appartenance à l'Union Européenne (sondage)
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11/04/2016
Parl - Consultation citoyenne sur l'avenir de l’Union Européenne
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07/04/2016
U.E - CE - Des frontières plus sûres et plus intelligentes dans l’UE: la Commission propose d’établir un système d’entrée/sortie
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07/04/2016
U.E - Cette semaine au Parlement Européen : accord avec la Turquie, terrorisme, budget de l'UE
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05/04/2016
U.E - PE - Cette semaine au Parlement : banques, immigration, Palestine
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22/03/2016
U.E. / PE - Cette semaine au Parlement : immigration, Turquie, visa humanitaire
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15/03/2016
Parl. / Comment le Sénat influe sur l'élaboration des textes européens
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14/03/2016
U.E. / PE - 10 choses apprises à la plénière de mars : réfugiés, journée de la femme, Premier ministre de Suède
-
14/03/2016
U.E. / PE - Les députés soutiennent l'accord entre les institutions européennes visant à mettre à jour et clarifier le processus législatif de l'UE
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Juris - Travaux sur la voirie : le dommage a subi par un bar tabac presse revêt bien un caractère anormal et spécial, de nature à ouvrir droit à indemnité à son profit.
25/03/2024
RH - Parlement // Congés payés acquis pendant un arrêt maladie : réforme des règles via un amendement à la loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne
22/03/2024
Juris - Exiger une qualification en rapport avec l’objet du marché ne créé pas une discrimination au détriment des petites entreprises et ne porte pas atteinte au principe de libre accès à la commande publique
27/03/2024
JORF - Facturation électronique - Conditions d’immatriculation des opérateurs de plateforme de dématérialisation partenaires - Report au 1er septembre 2026
27/03/2024
Juris - Les candidats évincés d’un appel à projet ne peuvent contester, via un recours pour excès de pouvoir (REP), que la décision d’attribution de la subvention, et non le rejet de leur candidature
22/03/2024
Parl. - Médecine scolaire - Expérimentation du transfert de la compétence aux départements volontaires
22/03/2024
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