Arrêté du 16 avril 2015 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2014 modifié fixant le calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017
Les académies, à l'exception de celles visées à l'article 5, sont réparties en trois zones de vacances A, B et C.
- La zone A comprend les académies de Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon et Poitiers.
- La zone B comprend les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen et Strasbourg.
- La zone C comprend les académies de Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse et Versailles.
Le présent article entre en vigueur à compter du 1er janvier 2016.
JORF n°0090 du 17 avril 2015 - texte n° 11 - NOR: MENE1509384A
Arrêté du 16 avril 2015 fixant le calendrier scolaire de l'année 2017-2018
JORF n°0090 du 17 avril 2015 - texte n° 12 - NOR: MENE1509387A
Les académies, à l'exception de celles visées à l'article 5, sont réparties en trois zones de vacances A, B et C.
- La zone A comprend les académies de Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon et Poitiers.
- La zone B comprend les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen et Strasbourg.
- La zone C comprend les académies de Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse et Versailles.
Le présent article entre en vigueur à compter du 1er janvier 2016.
JORF n°0090 du 17 avril 2015 - texte n° 11 - NOR: MENE1509384A
Arrêté du 16 avril 2015 fixant le calendrier scolaire de l'année 2017-2018
JORF n°0090 du 17 avril 2015 - texte n° 12 - NOR: MENE1509387A