Arrêté du 1er octobre 2014 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
M. Gil Averous, président de la communauté d'agglomération castelroussine, titulaire, en remplacement de M. Dominique Braye.
M. Jean-Paul Bret, président de la communauté d'agglomération du Pays voironnais, titulaire, en remplacement de M. Claude Chalon.
M. Jean-Claude Weiss, président de la communauté de communes Caux Vallée de Seine, suppléant, en remplacement de Mme Catherine Lockart.
M. Honoré Puil, vice-président de la communauté d'agglomération de Rennes Métropole, suppléant, en remplacement de M. Jean-Paul Bret.
JORF n°0240 du 16 octobre 2014 page 17190 - texte n° 63 - NOR: ETLL1418689A