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Environnement - Risques - Catastrophes naturelles

JORF - Liste des sites classés au cours de l'année 2017

(Article ID.CiTé/ID.Veille du 23/01/2018 )



JORF - Liste des sites classés au cours de l'année 2017
Liste des sites classés au cours de l'année 2017 (code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341.22, R. 341-4 et R. 341-5)

>> Il est établi dans chaque département une liste des monuments naturels et des sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général.
Listes des sites dans les régions : Occitanie - Auvergne-Rhône-Alpes - PACA - Centre -Val de Loire - Pays de la Loire - Bourgogne-Franche-Comté et Auvergne-Rhône Alpes

JORF n°0018 du 23 janvier 2018 - NOR: TREL1800562K


 











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