Prise en compte systèmes de récupération instantanée de chaleur sur eaux grises dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants (procédure dite "Titre V").
Arrêté du 23 octobre 2017 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte des systèmes de récupération instantanée de chaleur sur eaux grises dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants
Publics concernés : maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre, constructeurs et promoteurs, architectes, bureaux d'études thermiques, contrôleurs techniques, diagnostiqueurs, organismes de certification, entreprises du bâtiment, industriels des matériaux de construction et des systèmes techniques du bâtiment, fournisseurs d'énergie.
Entrée en vigueur : les dispositions prises par cet arrêté sont applicables à compter du lendemain de la date de publication.
JORF n°0253 du 28 octobre 2017 - NOR: TERL1725078A
Prise en compte systèmes de récupération instantanée de chaleur sur eaux grises dans la réglementation thermique 2012 (procédure dite "Titre V").
Arrêté du 23 octobre 2017 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte des systèmes de récupération instantanée de chaleur sur eaux grises dans la réglementation thermique 2012
JORF n°0256 du 1 novembre 2017 - NOR: TERL1725077A
Prise en compte du système "SB4" dans la réglementation thermique (procédure dite "Titre V").
Arrêté du 23 octobre 2017 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte du système "SB4" dans la réglementation thermique 2012
Publics concernés : maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre, constructeurs et promoteurs, architectes, bureaux d'études thermiques, contrôleurs techniques, diagnostiqueurs, organismes de certification, entreprises du bâtiment, industriels des matériaux de construction et des systèmes techniques du bâtiment, fournisseurs d'énergie.
Entrée en vigueur : les dispositions prises par cet arrêté sont applicables à compter du lendemain de la date de publication.
JORF n°0253 du 28 octobre 2017 - NOR: TERL1725252A
Prise en compte des pompes à chaleur air/eau-air triple service à compression électrique dans la réglementation thermique (procédure dite "Titre V").
Arrêté du 24 octobre 2017 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte des pompes à chaleur air/eau-air triple service à compression électrique dans la réglementation thermique 2012
Publics concernés : maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre, constructeurs et promoteurs, architectes, bureaux d'études thermiques, contrôleurs techniques, diagnostiqueurs, organismes de certification, entreprises du bâtiment, industriels des matériaux de construction et des systèmes techniques du bâtiment, fournisseurs d'énergie.
Entrée en vigueur : les dispositions prises par cet arrêté sont applicables à compter du lendemain de la date de publication.
JORF n°0256 du 1 novembre 2017 - NOR: TERL1723022A
Arrêté du 23 octobre 2017 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte des systèmes de récupération instantanée de chaleur sur eaux grises dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants
Publics concernés : maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre, constructeurs et promoteurs, architectes, bureaux d'études thermiques, contrôleurs techniques, diagnostiqueurs, organismes de certification, entreprises du bâtiment, industriels des matériaux de construction et des systèmes techniques du bâtiment, fournisseurs d'énergie.
Entrée en vigueur : les dispositions prises par cet arrêté sont applicables à compter du lendemain de la date de publication.
JORF n°0253 du 28 octobre 2017 - NOR: TERL1725078A
Prise en compte systèmes de récupération instantanée de chaleur sur eaux grises dans la réglementation thermique 2012 (procédure dite "Titre V").
Arrêté du 23 octobre 2017 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte des systèmes de récupération instantanée de chaleur sur eaux grises dans la réglementation thermique 2012
JORF n°0256 du 1 novembre 2017 - NOR: TERL1725077A
Prise en compte du système "SB4" dans la réglementation thermique (procédure dite "Titre V").
Arrêté du 23 octobre 2017 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte du système "SB4" dans la réglementation thermique 2012
Publics concernés : maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre, constructeurs et promoteurs, architectes, bureaux d'études thermiques, contrôleurs techniques, diagnostiqueurs, organismes de certification, entreprises du bâtiment, industriels des matériaux de construction et des systèmes techniques du bâtiment, fournisseurs d'énergie.
Entrée en vigueur : les dispositions prises par cet arrêté sont applicables à compter du lendemain de la date de publication.
JORF n°0253 du 28 octobre 2017 - NOR: TERL1725252A
Prise en compte des pompes à chaleur air/eau-air triple service à compression électrique dans la réglementation thermique (procédure dite "Titre V").
Arrêté du 24 octobre 2017 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte des pompes à chaleur air/eau-air triple service à compression électrique dans la réglementation thermique 2012
Publics concernés : maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre, constructeurs et promoteurs, architectes, bureaux d'études thermiques, contrôleurs techniques, diagnostiqueurs, organismes de certification, entreprises du bâtiment, industriels des matériaux de construction et des systèmes techniques du bâtiment, fournisseurs d'énergie.
Entrée en vigueur : les dispositions prises par cet arrêté sont applicables à compter du lendemain de la date de publication.
JORF n°0256 du 1 novembre 2017 - NOR: TERL1723022A