// ID CiTé
Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Environnement - Risques - Catastrophes naturelles

JORF - Renouvellement de l'agrément du conservatoire botanique du Massif central en tant que conservatoire botanique national

(Article ID.CiTé/ID.Veille du 14/02/2018 )



JORF - Renouvellement de l'agrément du conservatoire botanique du Massif central en tant que conservatoire botanique national
Arrêté du 26 janvier 2018 relatif au renouvellement de l'agrément du conservatoire botanique du Massif central en tant que conservatoire botanique national

>> L'agrément du conservatoire botanique du Massif central, en tant que conservatoire botanique national est renouvelé pour une durée de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté.
L'agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante :
Départements suivants de la région Auvergne-Rhône-Alpes : Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Ardèche, Loire et Rhône ;
Départements de la région Nouvelle Aquitaine : Corrèze, Creuse et Haute-Vienne.
Le conservatoire botanique du Massif central assure également la coordination biogéographique des actions mises en œuvre par les conservatoires botaniques nationaux pour le territoire du Massif central tel que défini par le décret n° 2004-69 du 16 janvier 2004 relatif à la délimitation des massifs.

JORF n°0037 du 14 février 2018 - NOR: TREL1735047A











Les derniers articles les plus lus