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Veille juridique et professionnelle des Collectivités Territoriales






L'actualité du vendredi 17 novembre 2017


    

VEILLE JURIDIQUE
 

JOURNAL OFFICIEL

 

JORF - Liste des personnes pouvant bénéficier de l'injection du vaccin antigrippal saisonnier pratiquée par un infirmier ou une infirmière

Santé - Hygiène et salubrité publique

Liste des personnes pouvant bénéficier de l'injection du vaccin antigrippal saisonnier pratiquée par un infirmier ou une infirmière

17/11/2017

Arrêté du 14 novembre 2017 fixant la liste des personnes pouvant bénéficier de l'injection du vaccin antigrippal saisonnier pratiquée par un infirmier ou une infirmière >> Peuvent bénéficier de l'injection du vaccin antigrippal saisonnier effectuée par un infirmier ou une infirmière...

JORF - Définition de trois réseaux routiers à portée nationale ouverts à la circulation de transports exceptionnels.

Sécurité locale - Police municipale

Définition de trois réseaux routiers à portée nationale ouverts à la circulation de transports exceptionnels.

17/11/2017

Arrêté du 7 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2017 définissant les réseaux routiers à portée nationale de transports exceptionnels >> Cet arrêté a pour objectif de compléter les réseaux routiers à portée nationale de transports exceptionnels " TE120" , " TE94"  et "...

JORF - Départements - Modalités d'organisation de la visite en présence d'un tiers

Départements

Départements - Modalités d'organisation de la visite en présence d'un tiers

17/11/2017

Décret n° 2017-1572 du 15 novembre 2017 relatif aux modalités d'organisation de la visite en présence d'un tiers prévue à l'article 375-7 du code civil >> La loi du 14 mars 2016 a étendu la possibilité pour le juge des enfants d'ordonner que le droit de visite de l'enfant soit exercé...



 

CIRCULAIRE

 

Circ - Stratégie relative à la prise en compte des risques des fumées d'incendie pour la sécurité et la santé des sapeurs-pompiers

Sécurité civile - Secours

Stratégie relative à la prise en compte des risques des fumées d'incendie pour la sécurité et la santé des sapeurs-pompiers

17/11/2017

Cette note a pour objet d'informer de la stratégie retenue par la DGSCGC pour: - la prise en compte de cette problématique de santé et de sécurité - rappeler les mesures du prévention existantes - faire part des travaux en cours DGSCGC - Note - 2017-11-09 NDLR/ Note mise en ligne sur le site...

 


 

JURISPRUDENCE

 
Juris - Condamnation du maître d'ouvrage à indemniser l'allongement du délai d'exécution du marché relatif à la construction d'un bâtiment

Marchés publics - DSP - Achats

Condamnation du maître d'ouvrage à indemniser l'allongement du délai d'exécution du marché relatif à la construction d'un bâtiment

17/11/2017

Les difficultés rencontrées dans l'exécution d'un marché à forfait ne peuvent ouvrir droit à indemnité au profit de l'entreprise titulaire du marché que dans la mesure où celle-ci justifie soit que ces difficultés trouvent leur origine dans des sujétions imprévues ayant eu pour effet de bouleverser...

Juris - La condamnation pour banqueroute ne constitue pas un motif d'exclusion de la procédure de passation des marchés publics

Marchés publics - DSP - Achats

La condamnation pour banqueroute ne constitue pas un motif d'exclusion de la procédure de passation des marchés publics

17/11/2017

Ni l'article 45 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, qui définit les interdictions de soumissionner obligatoires et générales, ni l'article 48 de cette ordonnance, qui énumère les interdictions de soumissionner facultatives, ni aucun autre texte ne prévoient que la...

Juris - Exonération de CFE en faveur des créations d’établissement en ZUS

Finances - Fiscalité

Exonération de CFE en faveur des créations d’établissement en ZUS

17/11/2017

Les dispositions du I de l'article 1466 A du code général des impôts (CGI) ont pour objet de favoriser le développement des zones urbaines sensibles (ZUS) par la création ou l'extension d'activités économiques dans ces zones.  Il en résulte que, pour l'application de ces dispositions, le...

Juris - Départements - Recours d'une entreprise tendant à la réparation des préjudices subis à raison du refus d'un département de la faire bénéficier du versement direct de l'APA et de l'élément de la PCH affecté à des charges liées à un besoin d'ai

Départements

Départements - Recours d'une entreprise tendant à la réparation des préjudices subis à raison du refus d'un département de la faire bénéficier du versement direct de l'APA et de l'élément de la PCH affecté à des charges liées à un besoin d'ai

17/11/2017

L'action d'une entreprise, tendant à la condamnation d'un département à l'indemniser des préjudices qu'elle estime avoir subis en raison du refus de cette collectivité de la faire bénéficier du versement direct de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA) accordée aux bénéficiaires auprès...



 

RÉPONSES MINISTÉRIELLES

 
R.M - Prise en charge des personnes âgées dépendantes - Financement des EHPAD

Personnes agées

Prise en charge des personnes âgées dépendantes - Financement des EHPAD

17/11/2017

Le nouveau modèle de la tarification des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), introduit par la loi no 2015-1776 du 28 décembre 2015  relative à l'adaptation de la société au vieillissement, vise à objectiver les besoins de financement des établissements...

R.M - Recherches alternatives au glyphosate

Environnement - Risques - Catastrophes naturelles

Recherches alternatives au glyphosate

17/11/2017

Le glyphosate est l'herbicide le plus utilisé en France. Il est présent dans de nombreux produits phytopharmaceutiques. Il constitue l'une des illustrations d'un modèle agricole qui a utilisé, de manière déraisonnée, des produits phytopharmaceutiques. Le glyphosate ou ses produits de décomposition...

 


RESSOURCES HUMAINES
 
RH-Actu - ATSEM - Le Gouvernement ne donne pas satisfaction aux demandes des ATSEM... (Communiqué CGT suite à la séance plénière du CSFPT du 15 novembre 2017

RH - Actualités

ATSEM - Le Gouvernement ne donne pas satisfaction aux demandes des ATSEM... (Communiqué CGT suite à la séance plénière du CSFPT du 15 novembre 2017

17/11/2017

La validation du décret visant à clarifier les missions de l’article 2 du décret du statut particulier des ATSEM, qui définit les missions de ces personnels, était à l’ordre du jour de la séance plénière du CSFPT. La CGT regrette que le gouvernement ait refusé parmi les 13 amendements déposés par...

 


PARLEMENT
 
Parl - PLF 2018 - Crédits de la sécurité routière : "l'impact de la décentralisation du stationnement payant sur les collectivités doit être davantage amorti"

Transports - Déplacements urbains - Circulation

PLF 2018 - Crédits de la sécurité routière : "l'impact de la décentralisation du stationnement payant sur les collectivités doit être davantage amorti"

17/11/2017

Dossier législatif - Passage en commission  >  Le sénateur Jean-Marc Gabouty, rapporteur spécial, souligne, dans le projet de loi de finances pour 2018, la nette baisse des crédits de la sécurité routière (- 22,3 % entre 2017 et 2018) affectés aux collectivités territoriales. Or...

 


EUROPE
 
U.E - De nouvelles données de l’OCDE mettent au jour de profonds fossés en matière de bien-être

Santé - Hygiène et salubrité publique

De nouvelles données de l’OCDE mettent au jour de profonds fossés en matière de bien-être

17/11/2017

De nouvelles données sur le bien-être publiées aujourd’hui font état de clivages importants selon l’âge, les ressources, le sexe et l’éducation dans nos sociétés. La dernière édition du rapport de l’OCDE révèle que si certains aspects du bien-être se sont améliorés depuis 2005, de trop nombreuses...

U.E - Indice européen de la qualité de l’air : des informations sur la qualité actuelle de l’air à portée de main

Environnement - Risques - Catastrophes naturelles

Indice européen de la qualité de l’air : des informations sur la qualité actuelle de l’air à portée de main

17/11/2017

Un nouvel indice européen de la qualité de l’air, lancé aujourd’hui par l’Agence européenne pour l’environnement (AEE) et la Commission européenne, permet aux utilisateurs de vérifier la qualité actuelle de l’air dans les régions et les villes européennes. L’indice s’accompagne de nouvelles fiches...

 


ACTUALITE NATIONALE
 
Actu - Pour une Politique nutritionnelle de santé publique en France. PNNS 2017-2021

Santé - Hygiène et salubrité publique

Pour une Politique nutritionnelle de santé publique en France. PNNS 2017-2021

17/11/2017

L’analyse des processus et résultats des trois précédents Programmes nationaux nutrition santé (PNNS) a conduit à appréhender les limites des stratégies de santé publique fondées exclusivement sur les déterminants individuels des comportements alimentaires et d’activité physique. Ces stratégies...

Actu - Signature de la convention nationale pluriannuelle multipartite de mobilisation pour l’emploi des personnes en situation de handicap (2017-2020)

Action économique - Dév. local

Signature de la convention nationale pluriannuelle multipartite de mobilisation pour l’emploi des personnes en situation de handicap (2017-2020)

17/11/2017

Le 16 novembre, Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics, Muriel Pénicaud, ministre du travail et Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées ont signé, avec l’ensemble des acteurs concernés, la nouvelle convention nationale pluriannuelle multipartite de...

Actu - Péréquation horizontale : le FPIC bénéficie aux territoires les plus pauvres

Finances - Fiscalité

Péréquation horizontale : le FPIC bénéficie aux territoires les plus pauvres

17/11/2017

Le FPIC fonctionnerait-il bien ? En réalité, tout dépend du point de vue et de ce que l’on entend par " fonctionner" . Si les avis en la matière divergent profondément, le dernier rapport du Gouvernement relatif aux fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (octobre 2017)...

Actu - Comité des finances locales : encore une séance riche en réactions

Finances - Fiscalité

Comité des finances locales : encore une séance riche en réactions

17/11/2017

La dernière séance du comité des finances locales a eu lieu le 15 novembre au ministère de l'Outre-mer. Réactions à la présentation du RPT sur les finances locales par le Premier président de la Cour des comptes et rappel des chantiers du CFL, calendrier et méthodes par André Laignel.  La...

Actu - Anti-corruption : la nouvelle agence souhaite accompagner les collectivités

Finances - Fiscalité

Anti-corruption : la nouvelle agence souhaite accompagner les collectivités

17/11/2017

Opérationnelle depuis mars dernier, l’Agence française anti-corruption (AFA) a été créée par la loi Sapin II. Placée auprès des ministères du Budget et de la Justice, elle a remplacé le service central de prévention de la corruption (SCPC). L’AdCF a échangé le 14 novembre avec sa direction en...

Actu - Inclusion numérique - L’APVF publie un dossier

TIC - Réseaux - Téléphonie

Inclusion numérique - L’APVF publie un dossier

17/11/2017

Le terme " d’inclusion numérique"  ne concerne pas uniquement ceux qui n’ont pas accès à internet ou encore ceux qui ne sont pas formés à l’outil informatique, mais bien l’ensemble de la population qui, à un certain moment, feront face à des difficultés de compréhension ou de maîtrise des...

Actu - Etat/HLM… accord (peut-être) en vue mais une initiative viendrait perturber le processus... (INFO EXCLUSIVE HCL)

Habitat - Logement - Gens du voyage

Etat/HLM… accord (peut-être) en vue mais une initiative viendrait perturber le processus... (INFO EXCLUSIVE HCL)

17/11/2017

Le Premier ministre  a présenté aux HLM un projet de protocole d’accord qui vient d’être revu et corrigé par les HLM. Cette version aurait quasiment été approuvée mercredi dernier par les 2 familles HLM principales, les ESH et les OPH…  et on sait combien les OPH étaient peu enclins à...

Actu - Départements - Les départements maintiennent leurs efforts en faveur du patrimoine routier

Départements

Départements - Les départements maintiennent leurs efforts en faveur du patrimoine routier

17/11/2017

Le 8 novembre 2017 signe la publication du premier rapport de l’Observatoire National de la Route (ONR) sur l’état des routes en France. La route représente près de 90% des déplacements terrestres et joue un rôle central dans l’attractivité du territoire. La France bénéficie d’un réseau routier...

Actu - Outre-Mer - L’outre-mer rassemblée

Outre-Mer

Outre-Mer - L’outre-mer rassemblée

17/11/2017

Ouragans dans les Antilles, situation sociopolitique préoccupante en Guyane, organisation des Assises des Outre-mer, problématique du financement du Revenu de solidarité active… Les sujets de préoccupation ne manquent pas pour les Départements et Collectivités ultramarines. C’est avec un ordre du...

Actu - Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Le Gouvernement a décidé de rendre public l'avis du Conseil d’État

Sports - Equipements sportifs - Manifestations sportives

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Le Gouvernement a décidé de rendre public l'avis du Conseil d’État

17/11/2017

Le Conseil d’État a été saisi le 20 octobre 2017 d’un projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024. Ce projet de loi a été modifié par saisine rectificative reçue le 6 novembre 2017. Ce projet de loi, comprenant dans sa version initiale vingt articles, est...

Actu - Premier bilan du transport ferroviaire de voyageurs en France

Bakoffice 1

Premier bilan du transport ferroviaire de voyageurs en France

17/11/2017

L’Arafer publie son premier bilan du marché du transport ferroviaire de voyageurs en France. Réalisé par son Observatoire à partir des données collectées auprès des opérateurs pour les années 2015 et 2016, ce bilan dresse un panorama détaillé de l’offre, de la qualité de service, de la demande, des...

Actu - " Nos Quartiers ont des Talents" : un levier pour l’insertion des jeunes diplômés de milieux modestes

Politique de la ville

" Nos Quartiers ont des Talents" : un levier pour l’insertion des jeunes diplômés de milieux modestes

17/11/2017

Créée en 2006, l’association "Nos Quartiers ont des Talents" accompagne vers l’emploi, via un système de parrainage assuré par des cadres en activité, des jeunes diplômés (Bac+3 et plus) issus de milieux sociaux modestes, de quartiers prioritaires ou de zone de revitalisation rurale....

 


DOCUMENTATION 
 
Doc - Etat de la pauvreté en France - Rapport du Secours Catholique

Action sociale

Etat de la pauvreté en France - Rapport du Secours Catholique

17/11/2017

Le Secours Catholique - Caritas France a publié son rapport annuel sur l’état de la pauvreté, analysant les données collectées dans les centres d’accueil de l’association au cours de l’année 2016. Il révèle près de 30% des ménages accueillis sont des familles monoparentales. Parmi les personnes...

Doc - Révéler le potentiel des agglomérations moyennes

Aménagement du territoire

Révéler le potentiel des agglomérations moyennes

17/11/2017

Les agglomérations moyennes sont au cœur de l’attention des pouvoirs publics depuis l’été 2017, avec la préparation d’un futur plan national villes moyennes. Avant même cette annonce, les élus du bureau de la FNAU avaient souhaité travailler sur ces agglomérations qui maillent le territoire...

Doc - La part des femmes parmi les élus locaux augmente

Commune - Assemblée locale - Elus

La part des femmes parmi les élus locaux augmente

17/11/2017

La part des femmes parmi les élus locaux progresse et dépasse désormais 40 % ; mais elle reste tout de même loin de la parité parmi les présidents d’exécutifs (16 % pour les maires). Les femmes sont plus souvent maires de petites communes que de grandes : 18 % dans les communes de moins de 500...

Doc - Régions - Une nouvelle donne régionale pour la mobilité

Régions

Régions - Une nouvelle donne régionale pour la mobilité

17/11/2017

Ce document synthétise les propositions que font les Régions pour le développement des transports du quotidien, dans le cadre des Assises de la mobilité. Il a pour objectif d’éclairer les débats en cours et à venir sur l’ouverture à la concurrence des trains régionaux de voyageurs, la fiscalité, le...

 

 

ID Privé 
 
Quel rôle jouent les influenceurs auprès des consommateurs ? (sondage)

Achats

Quel rôle jouent les influenceurs auprès des consommateurs ? (sondage)

17/11/2017

Près de 4 millions d’abonnés pour Enjoy Phoenix, 2.3 pour Shanna Kress, 2.4 pour Nabilla : en quelques années les influenceurs ont conquis les réseaux sociaux. Certains sont devenus des figures incontournables et suscitent l’intérêt des marques.  Quelle est leur influence réelle auprès des...

Liste des personnes pouvant bénéficier de l'injection du vaccin antigrippal saisonnier pratiquée par un infirmier ou une infirmière

Santé

Liste des personnes pouvant bénéficier de l'injection du vaccin antigrippal saisonnier pratiquée par un infirmier ou une infirmière

17/11/2017

Arrêté du 14 novembre 2017 fixant la liste des personnes pouvant bénéficier de l'injection du vaccin antigrippal saisonnier pratiquée par un infirmier ou une infirmière >> Peuvent bénéficier de l'injection du vaccin antigrippal saisonnier effectuée par un infirmier ou une infirmière selon...

Matelas - Les mousses contaminées sans risques pour la santé

Santé

Matelas - Les mousses contaminées sans risques pour la santé

17/11/2017

Les professionnels de la literie sont soulagés. L’Agence nationale de sécurité sanitaire, l’Anses, assure que les matelas contenant des mousses contaminées ne présentent pas de risques pour la santé des consommateurs. Mais cela n’enlève rien à leur non-conformité. UFC Que Choisir - 2017-11-16...

Gastronomie - Art de vivre

Selon WWF, pour le même prix, il est possible de manger mieux en réduisant notre impact sur la planète

17/11/2017

Sans dépenser plus pour nos courses, il est possible de manger des produits plus sains et de meilleure qualité, issus notamment de l’agriculture biologique, tout en limitant notre impact sur la planète. Voici ce que révèle une étude co-réalisée par le WWF France et ECO2 Initiative. Pour le...

Transports - Véhicules - Déplacements

Le brouillard

17/11/2017

Le brouillard est un phénomène particulièrement dangereux pour tous les types de transports. Comment se forme-t-il ? Où et quand se produit-il généralement ? Quels sont les types de brouillard ? Y a-t-il une différence entre brume et brouillard ? Le brouillard est la suspension dans l'atmosphère...