Le produit de la fiscalité directe des collectivités locales s’est élevé à 92,6 Md€ en 2018, en hausse de + 2,1 %, soit la plus faible progression depuis quatre ans. Cette hausse est tirée par les taxes ménages qui progressent de + 2,5 % (après + 2,2 % en 2017) alors que la croissance des impôts économiques ralentit (+ 1,0 % en 2018 après + 4,4 %), du fait d’à-coups de la CVAE et de la TASCOM.
En 2018, la croissance des taxes ménages est, comme en 2017, principalement due à l’augmentation de la valeur des bases fiscales (dont la revalorisation dépend pour partie de l’inflation). Les taux de taxe d’habitation et de taxe sur le foncier bâti ont en effet peu augmenté en 2018, comme habituellement à ce stade du cycle des élections municipales.
La hausse de la TEOM (+ 1,9 %) résulte, comme pour les taxes ménages, de celle des bases nettes d’imposition, tandis que son taux moyen diminue pour la troisième année consécutive.
DGCL - BIS N° 135 - 2019-04-29
En 2018, la croissance des taxes ménages est, comme en 2017, principalement due à l’augmentation de la valeur des bases fiscales (dont la revalorisation dépend pour partie de l’inflation). Les taux de taxe d’habitation et de taxe sur le foncier bâti ont en effet peu augmenté en 2018, comme habituellement à ce stade du cycle des élections municipales.
La hausse de la TEOM (+ 1,9 %) résulte, comme pour les taxes ménages, de celle des bases nettes d’imposition, tandis que son taux moyen diminue pour la troisième année consécutive.
DGCL - BIS N° 135 - 2019-04-29