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L'ordre du jour, "sous réserve des prérogatives du président de la République", a été annoncé par le gouvernement en conférence des présidents, qui rassemble autour de Richard Ferrand les présidents de groupes politiques et le ministre des Relations avec le Parlement notamment.
Les députés devraient reprendre le 10 septembre avec la nouvelle lecture du projet de loi sur les mobilités.
Du lundi 16 au mercredi 18, c'est le projet de loi énergie et climat qui fera son retour.
Egalement le 18, le retour d'une proposition de loi créant le Centre national de la musique.
Les séances reprendront le 24 septembre avec le projet de loi sur la bioéthique et sa mesure clé d'ouverture de la PMA.
A noter >> Le Sénat prévoit de démarrer le 24 septembre avec le projet de loi sur l'économie circulaire.
Le projet de loi "Engagement et proximité", pour améliorer les conditions d'exercice du mandat de maire, devrait être ajouté au menu de fin septembre-début octobre
Les députés devraient reprendre le 10 septembre avec la nouvelle lecture du projet de loi sur les mobilités.
Du lundi 16 au mercredi 18, c'est le projet de loi énergie et climat qui fera son retour.
Egalement le 18, le retour d'une proposition de loi créant le Centre national de la musique.
Les séances reprendront le 24 septembre avec le projet de loi sur la bioéthique et sa mesure clé d'ouverture de la PMA.
A noter >> Le Sénat prévoit de démarrer le 24 septembre avec le projet de loi sur l'économie circulaire.
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