Parl - Les activités du Sénat du 24 février à fin juin 2017

Article ID.CiTé du 24/02/2017

Les travaux en séance plénière sont suspendus à compter du jeudi 23 février jusqu’à la fin du mois de juin. Durant cette période, le Sénat est susceptible de tenir séance à tout moment, selon le principe de continuité républicaine, à la demande notamment du Président du Sénat ou du Gouvernement.

De par sa continuité, le Sénat conserve ses prérogatives durant cette période et l’ensemble de ses instances permanentes et temporaires continuent de travailler. Le calendrier suivant, qui retrace l’activité de ces instances, est indicatif et susceptible de modifications en fonction notamment de l’actualité.

Sénat - 2017-02-23