Assemblée Nationale
1. Débat sur l'avenir du secteur industriel de défense et des capacités de maintenance industrielle des matériels (salle Lamartine).
2. Débat sur la fiscalité des carburants.
3. Débat sur le "paquet énergie climat".
4. Débat sur le rapport de la mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi.
Sénat
1°) Suite du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Procédure accélérée) (texte de la commission, n° 175, 2014-2015)
2°) Questions d'actualité au gouvernement
1. Débat sur l'avenir du secteur industriel de défense et des capacités de maintenance industrielle des matériels (salle Lamartine).
2. Débat sur la fiscalité des carburants.
3. Débat sur le "paquet énergie climat".
4. Débat sur le rapport de la mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi.
Sénat
1°) Suite du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Procédure accélérée) (texte de la commission, n° 175, 2014-2015)
2°) Questions d'actualité au gouvernement