Assemblée Nationale
1. Questions au Gouvernement.
2. Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (no 2512). - voir le dossier
3. Suite de la discussion du projet de loi relatif à la biodiversité (no 1847). - voir le dossier
4. Suite de la discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination du président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (no 2055 rectifié). - voir le dossier
Sénat
1°) Désignation d'un Secrétaire du Sénat, en remplacement de Claude DILAIN
2°) Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'adaptation de la société auvieillissement (texte de la commission, n° 323, 2014-2015)
1. Questions au Gouvernement.
2. Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (no 2512). - voir le dossier
3. Suite de la discussion du projet de loi relatif à la biodiversité (no 1847). - voir le dossier
4. Suite de la discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination du président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (no 2055 rectifié). - voir le dossier
Sénat
1°) Désignation d'un Secrétaire du Sénat, en remplacement de Claude DILAIN
2°) Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'adaptation de la société auvieillissement (texte de la commission, n° 323, 2014-2015)