Assemblée Nationale
1. Questions au Gouvernement.
2. Suite de la discussion du projet de loi relatif à la biodiversité (no 1847). - voir le dossier
3. Suite de la discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination du président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (no 2055 rectifié). - voir le dossier
Sénat
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'adaptation de la société auvieillissement (texte de la commission, n° 323, 2014-2015)
1. Questions au Gouvernement.
2. Suite de la discussion du projet de loi relatif à la biodiversité (no 1847). - voir le dossier
3. Suite de la discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination du président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (no 2055 rectifié). - voir le dossier
Sénat
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'adaptation de la société auvieillissement (texte de la commission, n° 323, 2014-2015)