Ce guide a été conçu pour rendre lisibles et accessibles les mesures du Plan de relance à destination des maires, afin de concrétiser et d’accélérer son déploiement dans vos territoires.
Il doit être pour vous un mode d’emploi pédagogique et accessible, qui vous accompagnera tout au long des prochains mois dans la réalisation de vos projets. Les mesures du plan de relance contribueront à accélérer la transition écologique et les transformations économiques, sociales et numériques sur tout le territoire.
Pour chaque politique publique de relance mobilisant les communes, ce guide liste les mesures adaptées, les financements disponibles et précise les modalités pratiques (démarches, calendriers, liens utiles).
Il fait également le point sur l’évolution actuelle du cadre de contractualisation entre l’Etat et les territoires, notamment avec les nouveaux Contrats de Relance et de Transition Ecologique (CRTE).
Pour la mise en oeuvre de la relance, les services déconcentrés sont les interlocuteurs de proximité pour les maires; en particulier les sous-préfets à la relance et les sous-préfets d’arrondissement, mais aussi l’ANCT .
Calendrier de mise en oeuvre des crte :
> Définition du périmètre : d’ici le 15 janvier 2021
> Signature des conventions d’adhésion : à partir de janvier 2021
> Signature du CRTE : d’ici le 30 juin 2021
Calendrier des appels à projets
www.planderelance.gouv.fr
France relance : toutes les informations sur le site du gouvernement.fr
Les territoires au coeur du Plan de relance
Guide complet >> Cohésion des Territoires
Il doit être pour vous un mode d’emploi pédagogique et accessible, qui vous accompagnera tout au long des prochains mois dans la réalisation de vos projets. Les mesures du plan de relance contribueront à accélérer la transition écologique et les transformations économiques, sociales et numériques sur tout le territoire.
Pour chaque politique publique de relance mobilisant les communes, ce guide liste les mesures adaptées, les financements disponibles et précise les modalités pratiques (démarches, calendriers, liens utiles).
Il fait également le point sur l’évolution actuelle du cadre de contractualisation entre l’Etat et les territoires, notamment avec les nouveaux Contrats de Relance et de Transition Ecologique (CRTE).
Pour la mise en oeuvre de la relance, les services déconcentrés sont les interlocuteurs de proximité pour les maires; en particulier les sous-préfets à la relance et les sous-préfets d’arrondissement, mais aussi l’ANCT .
Calendrier de mise en oeuvre des crte :
> Définition du périmètre : d’ici le 15 janvier 2021
> Signature des conventions d’adhésion : à partir de janvier 2021
> Signature du CRTE : d’ici le 30 juin 2021
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