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Cette note a pour objet de préciser les modalités de mise en œuvre des orientations et des directives liées à la mise en place des projets sportifs territoriaux, votées au conseil d’administration (CA) de l’Agence nationale du Sport le 14/12/2020.
Cette note concerne les dispositifs suivants :
- les aides à la professionnalisation,
- le fonds territorial de solidarité,
- le plan de prévention des noyades et le développement de l’aisance aquatique,
- les transferts indirects et les autres types d’aides.
Agence du Sport - Note n°2021-DFT-01
--------------------------
Note d’orientation relative aux contrats de développement signés en 2021 entre l’Agence nationale du Sport et les fédérations sportives sur la période 2021-2024.
Note n°2021-DFT-03
Politique de l’Agence en faveur des projets sportifs fédéraux (PSF) et stratégies territoriales de labellisation pour l’année 2021
Note n°DFT-2021-02
Cette note concerne les dispositifs suivants :
- les aides à la professionnalisation,
- le fonds territorial de solidarité,
- le plan de prévention des noyades et le développement de l’aisance aquatique,
- les transferts indirects et les autres types d’aides.
Agence du Sport - Note n°2021-DFT-01
--------------------------
Note d’orientation relative aux contrats de développement signés en 2021 entre l’Agence nationale du Sport et les fédérations sportives sur la période 2021-2024.
Note n°2021-DFT-03
Politique de l’Agence en faveur des projets sportifs fédéraux (PSF) et stratégies territoriales de labellisation pour l’année 2021
Note n°DFT-2021-02
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