Prise en compte des effets sur la santé de la pollution de l’air dans les études d’impact des infrastructures routières

La présente note technique a pour objectif de réviser la circulaire équipement/santé/écologie du 25 février 2005 et sa note méthodologique annexée relatives à la prise en compte des effets sur la santé de la pollution de l’air dans les études d’impact des infrastructures routières afin de prendre en compte les retours d’expériences et les évolutions scientifiques les plus récentes.

Cette note technique et son guide méthodologique fournissent aux services de maîtrise d’ouvrage routière des DREAL et DIR des indications méthodologiques sur l’élaboration et le contenu attendu du volet « air et santé » des études d’impact des infrastructures routières du réseau routier national. Elle constitue par ailleurs une aide à l’examen des études d’impact pour les services en charge de leur instruction environnementale.

Les maîtres d’ouvrage routiers autres que l'État peuvent également s’inspirer du présent document dans la réalisation de leurs propres projets.

CIRCULAIRE - NOR : TRET1833075N - 2019-02-22

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