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RH - Circulaires
RH-Circ - Agents contractuels dits "Berkani" - Compléments de rémunération à compter de l’année 2018
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03/08/2018
RH-Circ - Cadre juridique applicable aux "lanceurs d’alerte": modalités de recueils des signalements et traitements, garanties et protections dont bénéficient les agents.
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23/07/2018
RH-Circ - Mise en œuvre des allocations pour la diversité dans la fonction publique pour la campagne 2018 - 2019
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19/07/2018
RH-Circ - Elections des représentants du personnel aux CT, aux CAP et aux CCP des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
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18/07/2018
RH-Circ - Mise en oeuvre de la journée de solidarité
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17/07/2018
RH-Circ - Elections des représentants du personnel aux CTP, aux CAP et aux CCP des collectivités territoriales et de leurs établissements publics.
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03/07/2018
RH-Circ - Mise en œuvre du prélèvement a la source par les collectivités territoriales, leurs établissements publics et les établissements publics de sante
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12/06/2018
RH-Circ - Temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique
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23/05/2018
RH-Circ - Rappel - Recueil des bilans sociaux au 31 décembre 2017.
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03/05/2018
RH-Circ - Groupements d'intérêt public (GIP) - Actualisation du statut commun
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27/04/2018
RH-Circ - Représentation équilibrée des femmes et des hommes pour la composition des listes de candidats aux élections professionnelles des organismes consultatifs de la fonction publique territoriale
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03/04/2018
RH-Circ - Application du III de l’article 11 de la loi du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique
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27/03/2018
RH-Circ - Lutte contre les violences sexuelles et sexistes dans la fonction publique
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22/03/2018
Circ - Emploi accompagné - Modalités de mise en œuvre du dispositif
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05/03/2018
RH-Circ - Non versement de la rémunération au titre du premier jour de congé de maladie des agents publics civils et militaires
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20/02/2018
RH-Circ - Recueil des bilans sociaux au 31 décembre 2017.
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19/02/2018
RH-Circ - Régime de cessation anticipée d'activité au titre de l'amiante
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14/02/2018
RH-Circ - Mise en oeuvre du prélèvement à la source (PAS) au 1er janvier 2019
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01/02/2018
RH-Circ - Compensation de la hausse de la contribution sociale généralisée (CSG) - Modalités de mise en œuvre de l’indemnité compensatrice
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18/01/2018
RH-Circ - Mise en œuvre du contrat PACTE modifié et expérimentation du dispositif d’accompagnement des agents publics recrutés sur CDD et suivant en alternance une préparation aux concours de catégorie A ou B de la fonction publique ("contrat PRAB")
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16/01/2018
RH-Circ - Mise en oeuvre de la garantie individuelle du pouvoir d'achat (GIPA) au titre de l'année 2017.
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04/01/2018
RH-Circ - RAPPEL - Guide du froid 2017-2018 : les obligations de l'employeur
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29/12/2017
RH-Circ - Pour information… Calcul du plafond de la sécurité sociale et au fait générateur des cotisations et contributions de sécurité sociale
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28/12/2017
RH-Circ - Mise en oeuvre de l'indemnité compensatrice de la hausse de la contribution sociale généralisée (CSG)
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20/12/2017
RH-Circ - Fonctionnaires de l'Etat détachés - Communication des taux de contributions employeurs au CAS Pensions pour 2018
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18/12/2017
RH-Circ - Emplois familiaux - Dispositions relatives aux emplois de collaborateurs de cabinet des collectivités territoriales
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02/11/2017
RH-Circ - Compléments de rémunération au titre de l’année 2017 pour les agents contractuels dits "Berkani".
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02/11/2017
RH-Circ - Mise en œuvre de la dégressivité de la rémunération des fonctionnaires territoriaux momentanément privés d'emploi.
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11/10/2017
RH-Circ - Déclarations de situation patrimoniale liées à l'occupation de certains emplois dans la fonction publique territoriale
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28/08/2017
RH-Circ - Déclarations d'intérêts préalables à la nomination dans certains emplois de la fonction publique territoriale
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01/07/2025
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