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RH - Documentation

RH - Doc // La durée individuelle du travail

Rédigé par ID CiTé le 20/07/2021



RH - Doc // La durée individuelle du travail
En raison de la crise sanitaire, la durée annuelle effective du travail moyenne est en net recul en 2020. L'ensemble des actifs travaillent en moyenne une durée annuelle effective de 1506 heures, et effectuent en moyenne 37,4 heures de travail au cours d'une semaine normale.

La mesure de la durée individuelle du travail des actifs est un sujet complexe, du fait de la multiplicité des concepts mobilisables et des différentes sources disponibles. Elle peut être abordée à partir de deux définitions :
- la durée habituelle hebdomadaire : elle s’applique à une semaine normale sans événement exceptionnel (jour férié, congé, etc.). Elle inclut donc toutes les heures habituellement effectuées par la personne interrogée, y compris les heures supplémentaires régulières, rémunérées ou non ;

- la durée annuelle effective : définie par le Bureau international du travail, elle correspond au nombre d’heures effectivement prestées au cours d’une période de référence. Elle inclut donc toutes les heures travaillées, y compris les heures supplémentaires rémunérées ou non, mais elle exclut les heures non travaillées pour cause de congé annuel, jours fériés, maladie, accidents, maternité, paternité. Le temps de déplacement entre le domicile et le travail, ainsi que les temps de repas, ne sont pas pris en compte.

Du fait de la multiplication des outils individuels ou collectifs permettant de faire varier d’une semaine à l’autre la durée du travail, la durée annuelle effective du travail est l’indicateur le plus pertinent de mesure des temps travaillés.


Pour mesurer la durée du travail individuelle, la Dares s’appuie sur l’enquête Emploi de l’Insee (
annuelle  jusqu’en 2002 ; en continu  depuis 2003).

Ces deux indicateurs sont complémentaires :
- la durée effective lisse le temps travaillé sur l'année en prenant en compte les éventuels jours de RTT. Cette durée rend mieux compte de l'impact des évolutions de la législation et des pratiques des entreprises en matière d'aménagement du temps de travail ;
- la durée habituelle hebdomadaire du travail décrit l'organisation habituelle en terme de temps de travail.

Ainsi, deux salariés travaillant 1 607h effectives dans l'année peuvent le faire, pour l'un avec une durée habituelle de 35h, et pour l'autre avec une durée habituelle de 38h, mais compensée sur l'année par des jours de congés dits de RTT, capitalisés sur le temps travaillé au-delà de 35h.

A l'inverse, deux salariés qui travaillent 39h par semaine peuvent :
- pour l'un bénéficier de jours de RTT au-delà de 35h, et travailler ainsi une durée annuelle effective de 1607h ;
- pour l'autre ne pas bénéficier de jours de RTT (cas spécifiques d'accords de branche) et travailler ainsi une durée annuelle effective de 1787h , ce qui inclut alors des heures supplémentaires dites structurelles accomplies chaque semaine au-delà des 35h légales.

La durée individuelle du travail en 2020
En 2020, l'ensemble des actifs travaillent en moyenne une durée annuelle effective de 1506 heures, et effectuent en moyenne 37,4 heures de travail au cours d'une semaine normale. Lorsqu'ils travaillent à temps complet, les non-salariés travaillent plus que les salariés sur l'année (2 077h contre 1 579h) mais aussi au cours d'une semaine habituelle (49,2h contre 39,1h par semaine). Toutefois, lorsqu'ils sont à temps partiel, les salariés travaillent davantage que les non-salariés (23,6h contre 20,0 par semaine et 899h contre 728h par an).

En raison de la crise sanitaire liée au Covid-19, la durée annuelle effective moyenne est en net recul en 2020. Auparavant, elle était stable depuis 2003 chez les salariés, tandis qu’elle diminuait continûment depuis 2007 chez les non-salariés. En revanche, en 2020, la durée habituelle hebdomadaire moyenne est stable pour les salariés.

Les entreprises ont eu recours au dispositif de chômage partiel, ce qui a conduit à réduire temporairement le temps de travail effectif pour les secteurs et les salariés affectés par la crise sanitaire, sans modifier les horaires contractuels.


DARES >> Etude complète


 








 
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