RH-Doc. /Lutte contre les discriminations : un guide de valorisation des initiatives des collectivités territoriales

Le CNFPT a choisi de s’engager, aux côtés de l’Etat et des collectivités, dans la promotion de grandes causes nationales. Pour accompagner au quotidien les collectivités territoriales, l’établissement a créé une collection de guides intitulée "Territoriaux, nous agissons".
Parce que la discrimination fragilise les personnes et les populations qui la subissent, ce livret présente les actions marquantes et innovantes de collectivités, qui œuvrent sur le terrain pour permettre une prise de conscience de tous, agents et citoyens, en faveur de l’égalité des chances. Egalement au sommaire de ce livret, un focus sur l’accompagnement et l’offre de formation proposés par le CNFPT pour aider les collectivités à mettre en place ces initiatives…
CNFPT - 2015-06-02
Le livret "la lutte contre les discriminations"
http://www.cnfpt.fr/content/lutte-contre-discriminations-0?gl=ODUwMGE2Y2I

RH-Doc. /Lutte contre les discriminations : un guide de valorisation des initiatives des collectivités territoriales

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RH - Doc // Arrêts de travail : l’utilisation d’un formulaire sécurisé obligatoire à partir du 1er juillet 2025 - 24/04/2025

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RH - Jurisprudence // Congés annuels non pris en cas d'incapacité de travail: rappel sur la durée maximale de report et d'indemnisation

RH - Actu // Le coût de gestion par agent public avoisinerait les 1 500 € soit le triple du coût de gestion d’un salarié privé

RH - JORF // Tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles

RH - Jurisprudence // Conséquences de l'apposition de la mention « Pli avisé non réclamé » sur la distribution d'un courrier

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RH - JORF // Lilian Dejean, employé municipal de la ville de Grenoble, décédé dans l'exercice de ses fonctions, nommé au grade de chevalier de la Légion d'honneur

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RH - ACTU // PMA, adoption : combattre les discriminations au travail - Rajout de dispositions concernant la fonction publique

RH - Actu // MOOC : les Fondamentaux de la prévention des risques au travail

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RH - RM / Outre-mer / Territoires isolés - Il n'existe pas de cas d'exception au régime de la carence au titre des congés de maladie directement en lien avec une situation d'évacuation sanitaire

RH - Jurisprudence // Manquement aux exigences de dignité et d’exemplarité d’un administrateur hors classe dans l’exercice de ses fonctions

RH - Jurisprudence // Harcèlement sexuel - Responsabilité pour faute de la collectivité pour manquement à son obligation d'assurer la sécurité et de protéger la santé physique et mentale des agents

RH - Doc // Arrêts de travail : l’utilisation d’un formulaire sécurisé obligatoire à partir du 1er juillet 2025

RH - Circulaire // Le régime indemnitaire d'un fonctionnaire momentanément privé d'emploi en mission est fixé à 600 € par mois (convention en annexe)

RH - Jurisprudence // Pas de protection fonctionnelle pour le directeur de cabinet d’un ex-président du conseil général

RH - Jurisprudence // Des indemnités de sujétions particulières peuvent être versées aux fonctionnaires sans que les contractuels exerçant les mêmes fonctions n’en bénéficient

RH - Jurisprudence // Légalité du recours à 39 CDD pour un agent employé durant 27 années: les contrats en cause n'étaient ni successifs, ni continus, et étaient séparés par une période non travaillée