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RH - Journal Officiel

RH-J.O. / Agents exposés à une substance cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction - Mise en œuvre du suivi médical post-professionnel - 09/11/2015

RH-J.O. / Modalités de calcul du capital décès servi aux ayants droit des fonctionnaires, des magistrats et des militaires - 05/11/2015

RH-J.O. / Pour information… Définition des conditions dans lesquelles des agents publics ou contractuels peuvent être autorisés à faire passer les épreuves pratiques du permis de conduire - 02/11/2015

RH-J.O. / Attribution de la nouvelle bonification indiciaire au titre de la mise en œuvre de la politique de la ville. - 02/11/2015

RH-J.O. / Catégorie A et B - Allongement de la durée de la formation d'intégration relatif à la formation statutaire obligatoire des fonctionnaires territoriaux. - 02/11/2015

RH-J.O. / Conditions et limites dans lesquelles les organismes d'accueil peuvent faire appel à des stagiaires. - 28/10/2015

R.H. / IRCANTEC - Modification des modalités de fonctionnement du conseil d'administration - 21/10/2015

RH-J.O. / Pour information… Modifications du téléservice SYLAE - 19/10/2015

RH-J.O. / Séjours de vacances, accueils sans hébergement et accueils de scoutisme - Modifications des titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction - 09/10/2015

RH-J.O. / FIPHFP - Nominations des membres du Comité national - 09/10/2015

RH-J.O. / Rapport sur l'état de la collectivité - Liste des indicateurs - 08/10/2015

RH-J.O. / Adultes-relais - Montant annuel de l'aide financière de l'Etat par poste de travail à temps plein - 07/10/2015

RH-J.O. / Modification du calcul du plafonnement de la prise en charge des déplacements effectués par les agents publics entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail. - 06/10/2015

RH-J.O. / Modèle de document attestant de l'ouverture du droit à une pension étrangère de retraite - 29/09/2015

RH-Conc. / Rédacteur territorial - Concours externe, interne et troisième concours - Modifications du nombre de postes - 21/09/2015

RH-J.O. / Procédures dans lesquelles le silence de l'administration vaut rejet pour des motifs tenant à l'objet de la décision ou de bonne administration. - 18/09/2015

RH-J.O. / Fonctionnaires affiliés à la CNRACL - Procédure de validation des services de non-titulaire - 02/09/2015

RH-J.O. / FPE - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel - 01/09/2015

RH-J.O. / Thanatopracteur - Contingent de places offertes à la formation pratique en vue de l'obtention du diplôme national - 01/09/2015

RH-J.O. / FPE - Modification des échelonnements indiciaires applicables au corps des administrateurs civils et aux emplois de chef de service et de sous-directeur des administrations de l'Etat. - 05/08/2015

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