Menu
Lettres quotidiennes archivées...
ID.CiTé
Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Infos du jour
Veille juridique
Veille juridique
Journal Officiel
Circulaires
Jurisprudence
Réponses ministérielles
Parlement
Union Européenne
Rubriques
Rubriques
Rubriques détaillées
Organisation et gestion communale
Organisation et gestion communale
Commune - Assemblée locale - Elus
Coopération intercommunale
Démocratie locale
Services publics
Etat civil - Recensement - Elections
Funéraire - Cimetière et concessions
Finances - Fiscalité
Marchés publics - DSP - Achats
Affaires juridiques - Assurances
TIC - Réseaux - Téléphonie
Communication
Interventions techniques - Déchets - Eau - Assainissement
Interventions techniques - Déchets - Eau - Assainissement
Bâtiments - Equipements culturels et sportifs
Voirie, infrastructures et réseaux
Mobilier urbain - Eclairage public
Espaces verts
Ateliers - Véhicules - Matériel
Eau - Assainissement
Propreté - Déchets
Aménagement - Développement durable
Aménagement - Développement durable
Aménagement du territoire
Politique de la ville
Domaines public et privé - Forêts
Urbanisme et aménagement
Habitat - Logement - Gens du voyage
Transports - Déplacements urbains - Circulation
Environnement - Risques - Catastrophes naturelles
Energies
Economie - Emploi - Formation
Economie - Emploi - Formation
Action économique et développement local
Entreprises publiques locales - SEM
Emploi et insertion professionnelle
Formation professionnelle
Action sociale - Santé - Personnes âgées
Action sociale - Santé - Personnes âgées
Action sociale
Santé - Hygiène et salubrité publique
Personnes agées
Enfance - Jeunesse - Education
Enfance - Jeunesse - Education
Enfance - Jeunesse
Education - Transports scolaires
Restauration scolaire
Accueil périscolaire - Accueils de loisirs
Culture - Loisirs - Tourisme - Sports
Culture - Loisirs - Tourisme - Sports
Culture - Loisirs - Patrimoine
Vie associative
Tourisme
Sports - Equipements sportifs - Manifestations sportives
Sécurité locale - Secours
Sécurité locale - Secours
Sécurité locale - Police municipale
Sécurité civile - Secours
Régions - Départements - Outre-Mer
Régions - Départements - Outre-Mer
Régions
Départements
Outre-Mer
Gouvernement - Parlement
Gouvernement - Parlement
Gouvernement
Parlement
Europe - International
Europe - International
Institutions européennes
Action internationale - Aide au développement
Infos RH
Infos RH
RH - Journal Officiel
RH - JO / Concours
RH - Circulaires
RH - Jurisprudence
RH - Rép. Ministérielles
RH - Actualités
ID Cité ?
Accueil
>
Rubriques
>
Culture - Loisirs - Tourisme - Sports
>
Sports - Equipements sportifs - Manifestations sportives
Sports - Equipements sportifs - Manifestations sportives
Parl - Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
-
07/02/2018
R.M - Encadrement de la natation scolaire - Le BNSSA n'ouvre pas droit à l'enseignement de la natation mais en autorise uniquement la surveillance
-
29/01/2018
JORF - Fixation pour l'année 2018 des périodes d'interdiction de déroulement des concentrations et manifestations sportives sur les routes à grande circulation
-
28/12/2017
JORF - Statuts de la Société de livraison des ouvrages olympiques
-
28/12/2017
Parl - Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
-
21/12/2017
Actu - Le sport en quelques chiffres
-
20/12/2017
R.M - Situation des maîtres-nageurs sauveteurs
-
19/12/2017
Circ - Régionalisation de la procédure quadriennale de vérification des données du Recensement des Equipements Sportifs, espaces et sites de pratiques - RES
-
18/12/2017
Actu - La France adepte du fitness
-
18/12/2017
Doc - Analyse nationale des accompagnements "sport" DLA 2016
-
18/12/2017
Actu - La nature et le sport, leviers du développement territorial
-
08/12/2017
JORF - Déclaration d'activité des ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen souhaitant s'établir en France
-
06/12/2017
R.M - Bilan du plan Sport, Santé, Bien-Etre - Vers un déploiement des maisons sport santé bien-être
-
05/12/2017
Actu - Sports virils et hommes "respectables" dans les quartiers populaires
-
05/12/2017
JORF - Commission des téléphériques - Membres nommés au titre des représentants des associations représentatives des élus de la montagne
-
04/12/2017
JORF - Manifestations sportives comportant des véhicules terrestres à moteur
-
30/11/2017
JORF - Manifestations sportives sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique ne comportant pas de véhicules terrestres à moteur - Modification du code du sport
-
29/11/2017
Doc - Pratiques physiques ou sportives des femmes et des hommes : des rapprochements mais aussi des différences qui persistent
-
24/11/2017
Actu - FEDAIRSPORT - Précisions sur les gazons synthétiques
-
21/11/2017
Actu - Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Le Gouvernement a décidé de rendre public l'avis du Conseil d’État
-
17/11/2017
C.M - Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
-
16/11/2017
Circ - Premier et second degrés - Enseignement de la natation
-
19/10/2017
JORF - Ouverture d'une enceinte sportive au public - Modification des modalités de dépôt de demande d'homologation
-
18/10/2017
JORF - Conseil national du sport - nomination des membres
-
05/10/2017
Actu - Financement des équipements sportifs par le biais des dotations d’investissement
-
27/09/2017
1
...
«
23
24
25
26
27
28
29
»
...
38
Grille tarifaire - Licence "libre de droits de diffusion"
Mon compte
Mot de passe perdu
Se déconnecter
S'identifier
Login
Mot de passe
Mot de passe perdu ?
S'inscrire
Les derniers articles les plus lus
JORF - Modalités de publication des données essentielles des contrats de concession - Modification de l'arrêté du 22 décembre 2022
22/03/2024
JORF - Modalités de publication des données essentielles des marchés publics - Modification de l'arrêté du 22 décembre 2022
22/03/2024
Circ. - PLAN VIGIPIRATE : niveau urgence attentat déclaré
26/03/2024
JORF - La sécurité et la protection des maires et des élus locaux est renforcée - Publication de la LOI
22/03/2024
RH - Circulaire // Expérimentation de la semaine en 4 jours dans la fonction publique
26/03/2024
JORF - Voirie - Signalisation routière - Modification de diverses dispositions
25/03/2024
JORF - Index nationaux du bâtiment, des TP et index divers de la construction de janvier 2024 - Actualisation, création, suppression
22/03/2024
JORF - Faciliter la mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé (publication de la loi)
25/03/2024
JORF - Voirie - Traversées pour piétons - Modification de prescriptions techniques
25/03/2024
Juris - La solidarité entre les membres d’un groupement ne se présume pas
26/03/2024
Juris - Etendue de la responsabilité contractuelle en cas de désordres
22/03/2024
JORF - Facturation électronique - Conditions d’immatriculation des opérateurs de plateforme de dématérialisation partenaires - Report au 1er septembre 2026
27/03/2024
Juris - Exploitation d’un centre aquatique - Validation du principe d’une gestion déléguée
25/03/2024
JORF - Evolutions de la prime de transition énergétique.
22/03/2024
Juris - Travaux sur la voirie : le dommage a subi par un bar tabac presse revêt bien un caractère anormal et spécial, de nature à ouvrir droit à indemnité à son profit.
25/03/2024
RM - Lutte contre les cyberattaques visant les collectivités territoriales et le vol massif de données personnelles des Français
25/03/2024
Juris - Exiger une qualification en rapport avec l’objet du marché ne créé pas une discrimination au détriment des petites entreprises et ne porte pas atteinte au principe de libre accès à la commande publique
27/03/2024
RH - Parlement // Congés payés acquis pendant un arrêt maladie : réforme des règles via un amendement à la loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne
22/03/2024
Parl. - Médecine scolaire - Expérimentation du transfert de la compétence aux départements volontaires
22/03/2024
Juris - Les candidats évincés d’un appel à projet ne peuvent contester, via un recours pour excès de pouvoir (REP), que la décision d’attribution de la subvention, et non le rejet de leur candidature
22/03/2024
Mentions légales
Conditions générales d'utilisation