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Veille juridique et professionnelle des Collectivités Territoriales






Veille juridique - Actualité du vendredi 24 avril 2020



JOURNAL OFFICIEL
 
Décret complétant le décret n° 2020-293 du 23 mars 2020 - Fourniture de certains médicaments notamment aux SDIS

Sécurité civile - Secours

Décret complétant le décret n° 2020-293 du 23 mars 2020 - Fourniture de certains médicaments notamment aux SDIS

24/04/2020

Décret n° 2020-466 du 23 avril 2020 complétant le décret n° 2020-293 du 23 mars 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire >> Afin de garantir la disponibilité des médicaments dont la liste...





 
CIRCULAIRES
 
Exclusion des tourbières du champ d'application de la taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties

Finances - Fiscalité

Exclusion des tourbières du champ d'application de la taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties

24/04/2020

L'article 125 de la loi n° 2019-1479 du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 modifie le champ d'application de la taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TA-TFNB) prévue à l'article 1519 I du code général des impôts (CGI). Le champ d'application de la TA-TFNB...




 

 

 
JURISPRUDENCE

 

 
Préjudice subi au titre du surcoût lié à des pratiques anticoncurrentielles - Méthode d'évaluation

Marchés publics - DSP - Achats

Préjudice subi au titre du surcoût lié à des pratiques anticoncurrentielles - Méthode d'évaluation

24/04/2020

Si une personne publique est, en principe, irrecevable à demander au juge administratif de prononcer une mesure qu'elle a le pouvoir de prendre, la faculté d'émettre un titre exécutoire dont elle dispose ne fait pas obstacle, lorsque la créance trouve son origine dans un contrat, à ce qu'elle...

Rejet de la demande de suspension de l’exécution de l’arrêté du maire de Nice prolongeant l’interdiction faite au public de circuler et/ou se déplacer entre 20h et 5h dans certains secteurs (TA de Nice)

Sécurité locale - Police municipale

Rejet de la demande de suspension de l’exécution de l’arrêté du maire de Nice prolongeant l’interdiction faite au public de circuler et/ou se déplacer entre 20h et 5h dans certains secteurs (TA de Nice)

24/04/2020

Par une ordonnance n°2001782 du 22 avril 2020 , le juge des référés du tribunal administratif de Nice a rejeté la requête de la Ligue des Droits de l’Homme demandant la suspension de l'exécution de l’arrêté n° 2020-01135 du maire de Nice du 15 avril 2020 interdisant de nouveau au public de se...



 


 


REPONSES MINISTERIELLES
 

Conditions de sortie d'une commune d'un syndicat intercommunal d'eau ou d'assainissement

Eau - Assainissement

Conditions de sortie d'une commune d'un syndicat intercommunal d'eau ou d'assainissement

24/04/2020

L'article L. 5211-25-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT) prévoit la procédure de répartition de l'actif et du passif et envisage deux cas de figure. Le premier vise les répartitions de biens mis à disposition par les communes aux établissements publics de coopération...

Arrêt de l'usage des pesticides

Environnement - Risques - Catastrophes naturelles

Arrêt de l'usage des pesticides

24/04/2020

La réduction des risques liés aux produits phytopharmaceutiques passe à la fois par un retrait des substances les plus préoccupantes et par une réduction de l'utilisation des produits restant autorisés. Le Gouvernement s'est donc fixé l'objectif de diminuer l'utilisation des produits...

 


 



 
RESSOURCES HUMAINES
 
Mise en place d'un temps partiel annualisé pour les agents publics civils élevant un enfant de moins de trois ans et modalités de mise en œuvre.

RH - Journal Officiel

Mise en place d'un temps partiel annualisé pour les agents publics civils élevant un enfant de moins de trois ans et modalités de mise en œuvre.

24/04/2020

Décret n° 2020-467 du 22 avril 2020 relatif aux conditions d'aménagement d'un temps partiel annualisé pour les agents publics à l'occasion de la naissance ou de l'accueil d'un enfant >> Ce décret autorise les agents publics civils élevant un enfant de moins de trois ans à cumuler la...

Allocations pour la diversité dans la fonction publique

RH - Journal Officiel

Allocations pour la diversité dans la fonction publique

24/04/2020

Arrêté du 20 avril 2020 relatif au régime des allocations pour la diversité dans la fonction publique Article 1 - Des allocations pour la diversité dans la fonction publique peuvent être attribuées aux personnes préparant un ou plusieurs concours donnant accès à un emploi permanent de la...

Présentation des dispositions du titre I de l’ordonnance n°2020-427 du 15 avril 2020 portant diverses dispositions en matière de délais (voir annexe)

RH - Circulaires

Présentation des dispositions du titre I de l’ordonnance n°2020-427 du 15 avril 2020 portant diverses dispositions en matière de délais (voir annexe)

24/04/2020

La présente circulaire vise à présenter le titre I de l’ordonnance n° 2020-427 du 15 avril 2020  portant diverses dispositions en matière de délais pour faire face à l'épidémie de covid-19. Ce titre I, composé de 4 articles, vient modifier les articles 1, 2, 3 et 4 de l’ordonnance...

CORONAVIRUS : poursuite de l’activité de la CNRACL

RH - Actualités

CORONAVIRUS : poursuite de l’activité de la CNRACL

24/04/2020

La CNRACL applique les mesures gouvernementales liées aux déplacements des personnes mais poursuit son activité. Les services assurés au quotidien Le paiement des retraites est garanti aux échéances habituelles Le traitement des demandes de pension de réversion est bien assuré Le...




 
PARLEMENT
 
Deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - le Parlement adopte définitivement le budget rectifié - Primes défiscalisées et aides aux familles modestes (Texte adopté définitivement)

Finances - Fiscalité

Deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - le Parlement adopte définitivement le budget rectifié - Primes défiscalisées et aides aux familles modestes (Texte adopté définitivement)

24/04/2020

Ce projet de loi de finances rectificative table sur un recul de 8% du PIB en 2020, un déficit public d'environ 9,1% du PIB et une dette à 115% du PIB. Le montant du plan d'urgence du gouvernement pour porter secours à l'économie française est porté à 110 milliards d'euros, soit plus du double des...




 
ACTUALITE
 
Emmanuel Macron a parlé déconfinement avec les maires : un plan souple et définitif fin avril

Education - Transports scolaires

Emmanuel Macron a parlé déconfinement avec les maires : un plan souple et définitif fin avril

24/04/2020

Le président de la République a réuni ce jeudi matin par visioconférence les représentants des maires. Une ambition : préparer avec eux le déconfinement. Parmi ses interlocuteurs, Michel Fournier, maire des Voivres (Vosges) mais aussi vice-président de l'Association des maires ruraux de France. Au...

Souffrance psychique et troubles psychiatriques liés à l’épidémie de COVID-19 et difficultés de la vie en confinement : les évaluer pour mieux agir

Santé - Hygiène et salubrité publique

Souffrance psychique et troubles psychiatriques liés à l’épidémie de COVID-19 et difficultés de la vie en confinement : les évaluer pour mieux agir

24/04/2020

Depuis le 16 mars 2020, face à l’épidémie de COVID-19 des mesures de confinement ont été imposées aux Français. La peur de la maladie et les conditions de vie bouleversées ou plus précaires en cette période ont des conséquences sur la santé mentale des Français. Pour en mesurer les effets et...

Visite à un proche âgé - Un flou qui laisse trop de place à l’arbitraire

Personnes agées

Visite à un proche âgé - Un flou qui laisse trop de place à l’arbitraire

24/04/2020

Les situations admises de déplacements dérogatoires au principe du confinement ne sont pas toujours précisément définies, ce qui a déjà conduit à des verbalisations injustifiées. Le cas des visites aux proches vulnérables, lourd d’enjeux éthiques, est à cet égard exemplaire. Une porte s’est...

Alerte sur les conduites addictives en période de confinement

Santé - Hygiène et salubrité publique

Alerte sur les conduites addictives en période de confinement

24/04/2020

Réseaux sociaux (+44), binge watching (+42), jeux-vidéo (+39) : les Français surconsomment les écrans pendant le confinement. Non, les Français ne boivent pas plus (-3), mais ils fument (+9) et mangent davantage avec excès (+11). Les jeunes et les urbains, catégories les plus à risques…...

L’ONF engage une reprise progressive d’activité sur le terrain

Domaines public et privé - Forêts

L’ONF engage une reprise progressive d’activité sur le terrain

24/04/2020

Depuis quelques jours, les activités coordonnées en forêt ont repris progressivement à l'ONF dans le respect des règles sanitaires. Ce redémarrage s’inscrit dans la continuité de la dernière allocution du Président de la République et d’un courrier du ministre de l’agriculture adressé à la filière...

Chaîne de solidarité opérationnelle entre opérateurs publics de l’eau et de l’assainissement, pour garantir le maintien d’une qualité de service optimale à travers l’ensemble du territoire

Eau - Assainissement

Chaîne de solidarité opérationnelle entre opérateurs publics de l’eau et de l’assainissement, pour garantir le maintien d’une qualité de service optimale à travers l’ensemble du territoire

24/04/2020

Fournir de l’eau potable de qualité et assurer le traitement des eaux usées sont des services publics essentiels, dont il faut plus que jamais maintenir la continuité. Chaque service d’eau et d’assainissement est engagé en ce sens. Cependant, compte tenu de la crise du COVID-19 actuelle, certains...

Education - Transports scolaires

Vers un déconfinement éducatif coconstruit (communiqué RFVE, ANDEV…)

24/04/2020

Le président de la République a annoncé une reprise de l’Ecole à partir du 11 mai. Le ministre de l’Education nationale a indiqué hier les premières modalités du retour progressif à l’école alors qu’une concertation de deux semaines devait avoir lieu. Ces annonces renforcent la nécessité qu’une...

La continuité éducative en confinement : regards de maires

Education - Transports scolaires

La continuité éducative en confinement : regards de maires

24/04/2020

Dans le contexte de la crise sanitaire liée à l’épidémie de covid-19, l’AMF a mené une enquête flash auprès des membres de la commission Education et du groupe de travail Alimentation et restauration, afin d’obtenir des informations sur les conditions de mise en place des accueils prioritaires sur...

Le COVID ne justifie pas d’épandre des pesticides au ras des habitations - 9 ONG saisissent la justice en urgence pour stopper les dérogations aux distances d’épandage

Environnement - Risques - Catastrophes naturelles

Le COVID ne justifie pas d’épandre des pesticides au ras des habitations - 9 ONG saisissent la justice en urgence pour stopper les dérogations aux distances d’épandage

24/04/2020

Le Gouvernement avait organisé durant l’automne 2019 une parodie de consultation nationale aboutissant à des distances d’épandage des pesticides ridiculement faibles. Certaines de nos organisations avaient alors dénoncé et attaqué ces mesures devant le Conseil d’Etat. Mais voilà que profitant...

La complétude des déploiements FttH est nettement moindre que celle présentée jusqu’à présent: l'Arcep permet d’y voir plus clair

TIC - Réseaux - Téléphonie

La complétude des déploiements FttH est nettement moindre que celle présentée jusqu’à présent: l'Arcep permet d’y voir plus clair

24/04/2020

Même si ce n’est pas vraiment une surprise pour beaucoup d’acteurs, au premier rang desquels l’Avicca, cela reste la douche froide : avec le changement de base de données des locaux à rendre raccordables, la complétude des déploiements FttH est nettement moindre que celle présentée jusqu’à présent....

De plus en plus de personnes vivent seules

Habitat - Logement - Gens du voyage

De plus en plus de personnes vivent seules

24/04/2020

Dix millions de personnes vivent seules en France. Leur part dans l’ensemble de la population est passée de 6 à 16 % entre 1962 et 2016, selon l’Insee. Si l’on ne considère que les 15 ans et plus, cette proportion a augmenté de 13 % en 1990 à presque 20 % en 2016. La progression pourrait se...

Aménagements cyclables temporaires et confinement: 500 acteurs de l'espace public réunis autour d'une séance de travail collectif inédite

Transports - Déplacements urbains - Circulation

Aménagements cyclables temporaires et confinement: 500 acteurs de l'espace public réunis autour d'une séance de travail collectif inédite

24/04/2020

Les mesures de confinement ont entraîné un effondrement du trafic individuel motorisé. L'espace libéré offre des possibilités d'aménagements cyclables temporaires pour les cyclistes qui sont obligés de se déplacer. Devant l'urgence d'agir pour préparer l'espace pour les modes lors du déconfinement,...






 
DOCUMENTATION
 
Coronavirus : gens du voyage, questions/réponses pour les maires

Habitat - Logement - Gens du voyage

Coronavirus : gens du voyage, questions/réponses pour les maires

24/04/2020

Pendant la période de confinement et la lutte contre le coronavirus, comment les acteurs sur le terrain doivent-ils agir face à la gestion des aires d'accueil des gens du voyage et à leur situation ? Un questions/réponses permet de répondre à leur besoin d'informations et de précisions. Au...

Audit de la politique de sécurité des ouvrages hydrauliques

Environnement - Risques - Catastrophes naturelles

Audit de la politique de sécurité des ouvrages hydrauliques

24/04/2020

Le comité ministériel d’audit interne du ministère de la Transition écologique et solidaire a programmé pour 2019 un audit de la mise en œuvre de la politique de sécurité des ouvrages hydrauliques. L’audit réalisé en 2019 portait à la fois sur l’organisation nationale mise en place et sur sa...







 
ID.Privé

Actualité juridique, Pratique et Ludique...

Au sommaire

 
Coronavirus : l'Institut Pasteur espère un vaccin "début 2021"
Auditionné au Sénat, le directeur scientifique de l’Institut Pasteur a détaillé des avancées en matière de vaccinologie contre le Covid-19. Les recherches s’orientent notamment autour d’un dérivé du vaccin contre la rougeole.


Dispensation par les pharmacies d'officine de spécialités contenant de la nicotine
Jusqu'au 11 mai 2020, la dispensation par les pharmacies d'officine de spécialités contenant de la nicotine et utilisées dans le traitement de la dépendance tabagique est limitée au nombre de boîtes nécessaire pour un traitement d'une durée de 1 mois.
Le nombre de boîtes dispensées est inscrit au dossier pharmaceutique, que le patient ait ou non présenté une ordonnance médicale.
"La vente par internet des spécialités mentionnées à l'alinéa précédent est suspendue."


Covid-19 : tout savoir sur la téléconsultation et les actes à distance
Afin de respecter les consignes de confinement et de protéger l’ensemble de la population, certains professionnels de santé (médecin, infirmier, sage-femme, orthophoniste, masseur-kinésithérapeute) peuvent proposer une prise en charge à distance de leurs patients. Cette solution permet la continuité des soins tout en limitant les risques de propagation du coronavirus.


Souffrance psychique et troubles psychiatriques liés à l’épidémie de COVID-19 et difficultés de la vie en confinement : les évaluer pour mieux agir
Depuis le 16 mars 2020, face à l’épidémie de COVID-19 des mesures de confinement ont été imposées aux Français. La peur de la maladie et les conditions de vie bouleversées ou plus précaires en cette période ont des conséquences sur la santé mentale des Français.


De plus en plus de personnes vivent seules
Dix millions de personnes vivent seules en France. Leur part dans l’ensemble de la population est passée de 6 à 16 % entre 1962 et 2016, selon l’Insee. Si l’on ne considère que les 15 ans et plus, cette proportion a augmenté de 13 % en 1990 à presque 20 % en 2016. La progression pourrait se ralentir à l’avenir.


Non, le roquefort n’est pas "un remède contre le Covid-19"
Une publication partagée sur Facebook affirme que le professeur Raoult aurait travaillé à partir du "Penicillium roqueforti" pour trouver un remède contre le Covid-19. Mais c’est faux.


Multiplication des fraudes par sms, appels ou courriels pendant le confinement
Depuis quelques semaines, avec le contexte exceptionnel lié au confinement, les appels, courriels et sms frauduleux se multiplient. L’Assurance Maladie met à nouveau en garde les assurés et rappelle qu’il ne faut en aucun cas y donner suite.


Compléments alimentaires et Covid-19 : prudence !
Certains produits à base de plantes pourraient entraver les défenses de l’organisme en cas d’infection par le coronavirus, prévient l’Anses.
Avec la menace de l’infection par le coronavirus, les compléments alimentaires visant à stimuler les défenses immunitaires attirent de nombreux Français : selon OpenHealth Company, les ventes ont augmenté de 155 % la première semaine du confinement !
Mais gare… Dans un avis, l’Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) signale qu’"il ne peut être exclu que la consommation de plantes ayant des propriétés anti-inflammatoires ou immunomodulatrices puissent entraver les défenses naturelles de l’organisme".


Le COVID ne justifie pas d’épandre des pesticides au ras des habitations - 9 ONG saisissent la justice en urgence pour stopper les dérogations aux distances d’épandage
Sous le prétexte que le Covid-19 empêcherait les consultations du public, le Gouvernement recule de nouveau en accordant des réductions supplémentaires pour épandre les pesticides à des distances encore plus faibles des habitations que celles pourtant insuffisamment protectrices imposées en décembre. Afin de protéger les riverains contre cet abus manifeste, 9 ONG1 déposent deux recours devant le Conseil d’Etat contre cette décision inadmissible.


Coronavirus : d’où viennent tous ces milliards des plans de relance ?
Il y a quelques mois, le gouvernement jugeait déraisonnable d’augmenter la dépense publique. Aujourd’hui, il débloque 110 milliards d’euros. Comment est-ce possible ?
Aurait-on trouvé de l’"argent magique"  ? Depuis quelques semaines, une avalanche de milliards est annoncée par les dirigeants du monde pour faire face aux conséquences économiques du Covid-19. Le gouvernement français a déjà annoncé plus de 110 milliards d’euros d’ici à la fin de l’année, et la facture pourrait encore gonfler.


Les réseaux sociaux vont-ils nous achever ?
Depuis le 17 mars, la principale occupation d’une partie de nos concitoyens confinés est constituée d’échanges de vidéos marrantes sur WhatsApp, de partages de fake news ou de messages de haine sur Twitter, de cours de yoga à domicile sur Facebook ou des dernières recettes de pâtes sur Instagram.


Coronavirus : Fin de la course aux likes et entraide, comment le confinement a-t-il affecté nos liens sur les réseaux sociaux ?
Alors que 2,6 milliards d"humains sont confinés, le volume de messages échangés sur Facebook a plus que doublé en un mois.
"L’usage, le sens et le rôle des réseaux changent en ce moment", lance la sémiologue et sociologue Laurence Allard.
Fini la course aux likes et la compétition des ego ou comment le coronavirus et le confinement ont affecté nos liens sur les réseaux sociaux ?


Mains propres, slips sales ? Etat des lieux de l’hygiène des français confinés
Dans un pays parfois perçu comme surexposé par les habitudes de sa population en matière de salutation ("bises", serrage de main…), d’hygiène corporelle ou d’irrespect des consignes collectives, les messages appelant à l’application des "gestes barrières" et autres règles de distanciation sociale ont été martelé pendant des semaines, amenant à des progrès considérables en matière d’hygiène des mains et de respect des "gestes barrières".
Cependant, l’instauration du confinement ne s’est pas traduite pour autant par une amélioration générale de l’hygiène des Français. Au contraire, une étude révèle que le repli social lié au confinement s’est accompagné chez nombre de Français d’une tendance à la dégradation de l’hygiène corporelle et vestimentaire allant de pair avec une chute notable de leur estime de soi sur le plan physico-esthétique.


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