Menu
Lettres quotidiennes archivées...
ID.CiTé
Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Infos du jour
Veille juridique
Veille juridique
Journal Officiel
Circulaires
Jurisprudence
Réponses ministérielles
Parlement
Union Européenne
Rubriques
Rubriques
Rubriques détaillées
Organisation et gestion communale
Organisation et gestion communale
Commune - Assemblée locale - Elus
Coopération intercommunale
Démocratie locale
Services publics
Etat civil - Recensement - Elections
Funéraire - Cimetière et concessions
Finances - Fiscalité
Marchés publics - DSP - Achats
Affaires juridiques - Assurances
TIC - Réseaux - Téléphonie
Communication
Interventions techniques - Déchets - Eau - Assainissement
Interventions techniques - Déchets - Eau - Assainissement
Bâtiments - Equipements culturels et sportifs
Voirie, infrastructures et réseaux
Mobilier urbain - Eclairage public
Espaces verts
Ateliers - Véhicules - Matériel
Eau - Assainissement
Propreté - Déchets
Aménagement - Développement durable
Aménagement - Développement durable
Aménagement du territoire
Politique de la ville
Domaines public et privé - Forêts
Urbanisme et aménagement
Habitat - Logement - Gens du voyage
Transports - Déplacements urbains - Circulation
Environnement - Risques - Catastrophes naturelles
Energies
Economie - Emploi - Formation
Economie - Emploi - Formation
Action économique et développement local
Entreprises publiques locales - SEM
Emploi et insertion professionnelle
Formation professionnelle
Action sociale - Santé - Personnes âgées
Action sociale - Santé - Personnes âgées
Action sociale
Santé - Hygiène et salubrité publique
Personnes agées
Enfance - Jeunesse - Education
Enfance - Jeunesse - Education
Enfance - Jeunesse
Education - Transports scolaires
Restauration scolaire
Accueil périscolaire - Accueils de loisirs
Culture - Loisirs - Tourisme - Sports
Culture - Loisirs - Tourisme - Sports
Culture - Loisirs - Patrimoine
Vie associative
Tourisme
Sports - Equipements sportifs - Manifestations sportives
Sécurité locale - Secours
Sécurité locale - Secours
Sécurité locale - Police municipale
Sécurité civile - Secours
Régions - Départements - Outre-Mer
Régions - Départements - Outre-Mer
Régions
Départements
Outre-Mer
Gouvernement - Parlement
Gouvernement - Parlement
Gouvernement
Parlement
Europe - International
Europe - International
Institutions européennes
Action internationale - Aide au développement
Infos RH
Infos RH
RH - Journal Officiel
RH - JO / Concours
RH - Circulaires
RH - Jurisprudence
RH - Rép. Ministérielles
RH - Actualités
ID Cité ?
Accueil
>
Rubriques
>
ORGANISATION ET GESTION COMMUNALE
>
Démocratie locale - Citoyenneté
Démocratie locale - Citoyenneté
Actu - 8 Français sur 10 considèrent que la laïcité est aujourd’hui en danger
-
18/03/2024
RM - Journée nationale de commémoration de la manifestation du 17 octobre 1961
-
14/03/2024
Actu - Soutien à la recherche : appel à projets sur les temporalités des émeutes urbaines, temps long et temps court
-
13/03/2024
Actu - Droit au village : la maire Fanny Lacroix plaide pour une évolution de notre modèle de société fondé sur la citoyenneté active
-
13/03/2024
Actu - Y-a-t-il 10 millions de Français non-inscrits ou mal-inscrits sur les listes électorales?
-
07/03/2024
Actu - Droits des personnes sans abri : le guide des bonnes pratiques de la Fondation Abbé Pierre
-
06/03/2024
Actu - Comment améliorer la participation des personnes handicapées au processus électoral ?
-
04/03/2024
Actu - Programme «Citoyens, égalité droits et valeurs» 2021-2027
-
04/03/2024
Actu - "Et si je donnais une heure par mois à ma commune ?" Le Gouvernement lance une réserve territoriale citoyenne
-
04/03/2024
Actu - Service civique : des variations départementales liées au chômage des jeunes
-
28/02/2024
Actu - Les jeunes Français portent-ils un regard différent sur la politique et la société ?
-
28/02/2024
Actu - Le service militaire volontaire : un dispositif militaire original d’insertion professionnelle de la jeunesse
-
27/02/2024
Parl. - Les défis de l’intelligence artificielle générative en matière de protection des données personnelles et d’utilisation du contenu généré
-
20/02/2024
Actu - Le dépôt des demandes de soutien du fonds initiative locales contre l’exclusion (file) 2024 est ouvert !
-
19/02/2024
Actu - « Lutter contre les discriminations : du recours individuel aux leviers systémiques », retour sur le colloque organisé le 8 février
-
16/02/2024
Actu - Stéréotypes de genre : 54% des Français déclarent les rejeter
-
16/02/2024
JORF - Extension de la compétence des préfets sur plusieurs départements en matière d'acquisition, de perte, de déchéance et de retrait de la nationalité française.
-
15/02/2024
Actu - Les sciences comportementales au service de la transition écologique
-
15/02/2024
Juris - Enquête publique relative à un projet - Conditions d’ouverture plus de huit ans après l’une des trois dates de référence mentionnées au code de l’environnement
-
14/02/2024
Actu - L'Odas partenaire du collectif "Participation Citoyenne, cœur de nos communes"
-
12/02/2024
Doc - L’impact du service civique sur la citoyenneté
-
07/02/2024
Doc - La fabrique des dispositifs d'insertion des réfugiés - Analyse de trois dispositifs (LIRTES-CIREL-2L2S)
-
02/02/2024
Actu - Journée Citoyenne - Le Kit communication nouveau est arrivé !
-
01/02/2024
Actu - Chronologie : évolution du regard sur les personnes handicapées
-
01/02/2024
Actu - Élections européennes 2024 : les dates clés
-
31/01/2024
1
2
3
4
5
»
...
54
Grille tarifaire - Licence "libre de droits de diffusion"
Mon compte
Mot de passe perdu
Se déconnecter
S'identifier
Login
Mot de passe
Mot de passe perdu ?
S'inscrire
Les derniers articles les plus lus
RH - RM // Application du dispositif de retraite progressive - Une circulaire précisant les modalités pratiques d'application sera-t-elle prochainement publiée ?
12/03/2024
RH - Jurisprudence // Un entretien téléphonique ferme, sans être agressif, entre un fonctionnaire et sa hiérarchie, n’est pas un accident de service
13/03/2024
RH - Jurisprudence // Mise en conformité des dispositions du code du travail en matière d'acquisition de congés pendant les périodes d’arrêt maladie - Avis du Conseil d’Etat
14/03/2024
Circ. - Indemnité de fonction des élus locaux représentative des frais de mandat - Actualisation des limites d'exonération d'impôt sur le revenu
12/03/2024
RH - RM // Exclusion de certains personnels de la fonction publique territoriale au complément de traitement indiciaire (CTI)
15/03/2024
RH - Doc // Je prépare mon départ à la retraite
14/03/2024
RH - Actu // Invalidité : Suppression de la rétroactivité de la date de radiation des cadres
13/03/2024
Juris - Un élément d’appréciation qui n’est pas susceptible d’exercer une influence sur la présentation des offres ne peut être regardé comme un critère qui aurait dû être communiqué aux candidats
12/03/2024
Circ. - Service public de la petite enfance (SPPE) - Principes de mise en place de la mission, fonctionnement et orientations pour 2024
13/03/2024
RH - Doc // Accompagnement de vos agents
18/03/2024
JORF - Energie solaire photovoltaïque (moins de 500 kilowatts) - Modifications des conditions d'achat de l'électricité produite par les installations implantées sur bâtiment, hangar ou ombrière
13/03/2024
Juris - Conséquences d’un contrat de partenariat sur l'occupation du domaine public
13/03/2024
JORF - Modalités d'application de l'obligation d'actions de réduction des consommations d'énergie dans des bâtiments à usage tertiaire
14/03/2024
RH - Actu // Quatre ans après le Covid, les régimes de télétravail restent moins favorables aux femmes
12/03/2024
RH - JORF // Filière médico-sociale - Abrogation de l'arrêté du 30 novembre 1988 fixant les taux des indemnités horaires pour travail normal de nuit et de la majoration pour travail intensif
18/03/2024
Actu - Le compte financier unique (CFU)
13/03/2024
RM - L'obligation de délivrance d'une copie des listes électorales faite aux mairies
12/03/2024
JORF - Missions des services de prévision des crues et cellules de veille hydrologique
13/03/2024
RM - Accès des policiers municipaux aux fichiers (FOVes, FVA)
13/03/2024
RH - Actu // DOETH - Des webinaires pour vous accompagner
12/03/2024
Mentions légales
Conditions générales d'utilisation